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766.Arrêtén° 1 du 15/01/1991

Arrêté n° 91‑0078 /PR/TPUL portant création et composition d’un Comité Interministériel des Projets Urbains et d’un Bureau d’exécution du Second Projet Urbain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logement
1991-01-13
767.Arrêtén° 24 du 31/12/1990

Arrêté n° 90-1334/PR/PORT portant approbation du Budget Prévisionnel de 1991 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 90-1334/PR/PORT
1990-12-22
768.Décretn° 23 du 15/12/1990

Décret n° 90-131/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget rectificatif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-131/PR/MCTT
1990-12-02
769.Décretn° 23 du 15/12/1990

Décret n° 90-132/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-132/PR/MCTT
1990-12-02
770.Décretn° 22 du 29/11/1990

Décret n° 90-115/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 2/90 du 1er août 1990 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1990 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-115/PR/MCTT
1990-11-23
771.Arrêtén° 18 du 30/09/1990

Arrêté n° 90-1084/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-1084/PR/MCTT
1990-10-15
772.Décretn° 14 du 31/07/1990

Décret n° 90-086 /PR/MCTT rendant exécutoire la délibération n° 5 / 90 du 3 juin 1990 Gouvernement conseil d’administration de l’Office national d’Approvisionne Commercialisation, portant approbation du compte inancier de l’office pour l’exercice 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-086 /PR/MCTT
1990-07-21
773.Décretn° 14 du 31/07/1990

Décret n° 90-0686 / PR / MCTT Fixant les orix CAF des hydrocarbures vendus au détail Le président de la République, chef du‘gouvernement ; Vu les lois constitutionnelles n° s LR / 77-001 et LR/ 77-002 en date du 27 juin

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-0686 / PR /
1990-07-19
774.Arrêtén° 11 du 15/06/1990

Arrêté n° 90-0534/MPAM Regiementant la navigation Gans les eaux djibouuennes vue de prévenir les pollutions marines accidentelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 90-0534/MPAM
1990-06-11
775.Décretn° 11 du 15/06/1990

Décret n° 90-065/PR/PM relatif aux hypotheques maritimes

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 90-065/PR/PM
1990-06-11
776.Arrêtén° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-0453/PR/MCTT/EPF
1990-05-16
777.Arrêtén° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0448/PR/MTP-UL portant approbation du proceés-verbal de la premlere réunion du comite de gestion du Fonds spéclal d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 7 mars 1990 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 90-0448/PR/MTP-UL
1990-05-15
778.Décisionn° 8 du 30/04/1990

Décision n° 90-0374/PR/MSJAC portant création d’une commission de titularisation le cadre des professeurs adioints d’eduction physique et sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 90-0374/PR/MSJAC
1990-04-21
779.Arrêtén° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0337/PR/TP portant résiliation du marché n° 12/89/DTP pour la fourni- ture de bitume a la direction des TP (programme 89).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 90-0337/PR/TP
1990-04-14
780.Décretn° 6 du 31/03/1990

Décret n° 90-039/PR/MCTT approuvant le buaget de la Chambre internationale a Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux, l exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-039/PR/MCTT
1990-03-28
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