LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

976.Arrêtén° 11 du 01/11/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1573 portant nomination d’un contrôleur stagiaire .

Actes du Pouvoir Localn° 1573
1966-10-04
977.Arrêtén° 8 du 01/08/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1036 portant nomination d’un conseiller près le Conseil du Contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 1036
1966-06-25
978.Arrêtén° 6 du 01/06/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 677 portant nomination de conseillers près le conseil du contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 677
1966-05-13
979.Arrêtén° 6 du 01/06/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 519 portant nomination de l’Agent comptable de la Caisse de Compensation des prestations familiales et des accidents du travail.

Actes du Pouvoir Localn° 519
1966-04-15
980.Arrêtén° 3 du 01/03/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 237 portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti pour l’année 1966.

Actes du Pouvoir Localn° 237
1966-02-19
981.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/105/SPCG portant nomination de M. Robleh Waiss Djair, chef de village d’Arta

Actes du Pouvoir Localn° 66/105/SPCG
1966-08-10
982.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/104/SPCG portant nomination de M. Saïd Abdallah Iltire, okal de Loyada.

Actes du Pouvoir Localn° 66/104/SPCG
1966-08-10
983.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/81/SPCG portant nomination d’un chef de quartier à Ali-Sabieh.

Actes du Pouvoir Localn° 66/81/SPCG
1966-07-29
984.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/82/SPCG portant nomination d’un chef de fraction dans le cercle d’Ali -sabieh.

Actes du Pouvoir Localn° 66/82/SPCG
1966-07-09
985.Décretn° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Décret n° 25 JUILLET 1966 portant nomination du Secrétaire général aux Comores

…civil de 1re classe, est nommé secrétaire général aux Comores, en remplacement de M. Pierre Malaterre. Cette nomination prendra effet de ‘la veille de l’embarquement de M. Le Rolland.

Actes du Pouvoir Centraln° 25
1966-07-25
986.Arrêtén° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1239/BPE portant nomination à titre intérimaire de l’adjoint au Directeur du Cabinet du Chef du Territoire.

Actes du Pouvoir Localn° 1239/BPE
1966-07-25
987.Arrêtén° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/94/SPCG portant nomination, à titre intérimaire du Chef du Service des Affaires économiques.

Actes du Pouvoir Localn° 66/94/SPCG
1966-07-20
988.Arrêtén° 7 du 01/07/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/69/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service de l’Information et du Tourisme.

Actes du Pouvoir Localn° 66/69/SPCG
1966-06-07
989.Arrêtén° 7 du 01/07/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 883/BPE portant nomination à titre intérimaire du chef de service de la Navigation aérienne en CFS.

Actes du Pouvoir Localn° 883/BPE
1966-06-06
990.Arrêtén° 7 du 01/07/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/63/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service territorial de l’Enseignement .

Actes du Pouvoir Localn° 66/63/SPCG
1966-05-26
976–990 sur 3 361