Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° n°6 Divers.
Arrêté n° n°67 (arrêté de promulgation du 12 avril 1930)
Arrêté n° n°64 (arrêté de promulgation du 12 avril 1930)
Arrêté n° n°66 ARRÊTÉ promulguant le décret du 10 mars 1930, modifiant le décret du 24 novembre 1912, relatif à la réorganisation du personnel des bureaux des Secrétariats généraux des colonies:
Arrêté n° n°54 arrête portant autorisant le transport «du cercueil de M. de Romeuf
Décision n° n°31 Nominations.
Décision n° n°2 Divers.
Décision n° n°3 Divers.
Décision n° n°11 Permissions,
Décision n° n°1 Divers.
Décision n° n°25 Soldes,
Décision n° n°5 Divers.
Décision n° n°4 Divers.
Décret n° 21-402-1930 Indemnités de responsabilité des trésoriers généraux et trésoriers payeurs des colonies autres que l’Indochine et l’Inde.
Décision n° n°21 Congés,
Décret n° 19-402-1930 Solde et accessoires de solde du personnel colonial.
Décision n° n°20 Congés,
Décision n° n°24 révocations,
Arrêté n° n°55 Arrêté fixant pour le mois d’avril 1930 le taux du thaler Décision chargeant M. Barthélemy, administrateur des colonies, de la vérification de la coopérative militaire et de l’établissement d’un rapport sur son fonctionnement.
Décision n° n°29 Nominations.
Décision n° n°19 Permissions,
Décision n° n°19 Congés,
Décision n° n°27 Affectation,
Décision n° n°28 Nominations.
Arrêté n° n°56 ARRÊTÉ firant. pour le mois d’avril 1930. de taux du thaler