Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
417 textes filtrés
Effacer les filtresCirculaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 02-203-1913 relative à La réorganisation du personnel des Secrétariats généraux. — Instructions.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 1 portant Action Gouvernementale.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire Présidentielle n° 303/PRE/97 concernant le versement des retenues sur les traitements et salaires des Établissements Publics au Trésor Public.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 211/PRE/97 portant précision des modalités d’exercice de l’action administrative et des relations des Ministères avec les représentations accréditées en République de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire Présidentielle n° 88-0200 / PR /FIN accordant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur deux envois de fournitures diverses à l’usage du Lion’’s Club de Dibouti
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 00825 relative au déroulement des élections présidentielles et législatives du 24 avril 1987.
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Circulaire n° 82-12/PR/MI RELATIVE AU DEROULEMENT DE LA CONSULTATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DE L’ASSEMBLEE NATIONALE SCRUTIN DU 21 MAI 1982.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 894/MI du 7 MAI 1981 relative au déroulement de la consultation de l’élection du président de la République.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Circulaire n° 65-1024 Circulaire du Ministre de la Justice donnant connaissance d’une lettre du Ministre des Affaires étrangères relative à l’application de l’article 19 de la Convention franco-vietnamienne du 16 août 1955 sur la nationalité
Circulaire n° 65/1/SPCG instituant le régime de la journée bloc dans l’Administration du Territoire.
Circulaire n° DU 29 DECEMBRE 1961 relative à l’application du décret n° 61-501 du 3 mai 1961 relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure
Circulaire n° 06/03/1961 Circulaire du Ministre d’Etat chargé du Sahara, des Départements et T.O.M. a Direction des T.O.M., Personnel — n° 1834/TOM/PEL concernant les dispositions de l’article 73 de la loi de Finances pour 1961 (n° 60-1384 du 23-12-1960).
Circulaire n° 01-481-1936 relative à l’évaluation des infirmités siégeant sur un même membre.
Circulaire n° N° 69 19 décembre 1935
Circulaire n° n°10 Cireulaire du Ministre des colonies au sujet de l’envoi de pièces concernant les fonctionnaires qui cessent de servir à la colonie.
Circulaire n° 8-464-1935 précisant certaines dispositions d’application aux colonies du décret du 13 octobre 1934 modifiant l’article 6 du décret du 16 avril 1932 sur les pensions d’invalidité des indigènes coloniaux et de leurs ayants cause.
Circulaire n° 10 I/S, portant modification au règlement du 2 août 1912, sur le fonctionnement des services médicaux hospitaliers et régimentaires aux colonies.
Circulaire n° N° 8 S/S, au sujet de l’hospitalisation des familles des fonctionnaires dans les hôpitaux militaires en France.
Circulaire n° n°12 Circulaire relative à la création, à Djibouti. d’un Comité de la (Croix-Rouge (Union des Femmes de france.
Circulaire n° n°3 Circulaire du Ministre des colonies n° 26/A, prescrivant de porter dans les dossiers de pension toutes in- dications relatives à la validité ou à la non-validité des services auxiliaires…
Circulaire n° 1165 relative à la signature des documents administratifs.
Circulaire n° 13-438-1933 Rapidité dans la constitution des dossiers de pension.
Circulaire n° 01-433-1932 19 décembre 1932.
Circulaire n° 14-432-1932 Application de l’arrêté ministériel du 25 juillet 1932, relatif aux rappels d’ancienneté.