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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Rectificatif

Rectificatif n° 2015-369/PR/MTRA à la décision n° 2015-233/PR/MTRA du 9 avril 2015 portant versement en ce qui concerne de Mme Deka Hassan Bakal et Mr Mohamed Ali Aras.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-369/PR/MTRA à laMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administration
26 mai 2015n° 10 du 31/05/2015
Rectificatif

Rectificatif n° 2003-0676/PR/MJSLT portant création et organisation du Comité National de Suivi des Assises du Sport.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2003-0676/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme
31 août 2003n° 16 du 31/08/2003
Rectificatif

Rectificatif n° 2002-0747/PR/MESN du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 01 octobre 2002, à l’article 3 de l’arrêté n° 2002-0386/PR/MS du 21 mai 2002 portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens adjoints de la Santé en ce qui concerne les épreuves du concours

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0747/PR/MESNMinistère de L’emploi et de la Solidarité Nationale
1 oct. 2002n° 19 du 15/10/2002
Rectificatif

Rectificatif n° 2002-0582/PR/MENESUP à la décision n° 2002-0470/PR/MENESUP du 23 juin 2002 fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2002-0582/PR/MENESUP à laMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieur
17 août 2002n° 16 du 31/08/2002
Rectificatif

Rectificatif n° 2001-0480/PR/MI de l’Arrêté n° 2001-0472/PR/MI portant fermeture des frontières terrestres à l’occasion de la Fête de l’Indépendance du 27 juin 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0472/PR/MIPrésidence de la République
26 juin 2001n° 12 du 30/06/2001
Rectificatif

Rectificatif n° 2001-0005/PR/MEN au décret n° 96-0147/PR/F du 16/12/96 relatif aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en nature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2001-0005/PR/MENMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieur
8 janv. 2001n° 1 du 15/01/2001
Rectificatif

Rectificatif n° 2000-0893/PR/MEN à l’arrêté n° 99-0114/PR/EN créant le Brevet de Technicien Supérieur «Tourisme» et définissant les conditions de délivrance de ce Diplôme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 99-0114/PR/ENMinistère de L'education Nationale
26 nov. 2000n° 22 du 30/11/2000
Rectificatif

Rectificatif n° 2000-0680/PR/MEN aux décisions n° 2000-0223, 0224, 0225, 0226, 0227, 0231/PR/EN portant concours professionnel de recrutement d’un inspecteur du Second Degré.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2000-0680/PR/MENMinistère de L'education Nationale
6 sept. 2000n° 17 du 15/09/2000
Rectificatif

Rectificatif n° 2000-0679/PR/MEN à la décision n° 2000-0286/PR/EN du 10 avril 2000 portant organisation d’un concours professionnel de recrutement d’un inspecteur du 1er degré Option Arabe.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2000-0679/PR/MEN à laMinistère de L'education Nationale
6 sept. 2000n° 17 du 15/09/2000
Rectificatif

Rectificatif n° 99-0116/PR/EN à l’arrêté n° 95-0577/PR/EN du 27 mai 1995 définissant les conditions d’accès au baccalauréat professionnel section : (Bureautique) modifié par le rectificatif n° 97-0301/PR/EN du 26 avril 1997

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 95-0577/PR/ENMinistère de L'education Nationale
14 févr. 1999n° 3 du 15/02/1999
Rectificatif

Rectificatif n° 98-0003/PRE au décret n° 98-001/PRE du 7 janvier1998- Portant création d’une Commission Nationale de Réhabilitation, de Reconstruction et du Développement Régional des Zones touchées par le conflit, de Réinstallation et de Réinsertion des populations réfugiées et déplacées et nommant ses membres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 98-0003/PREPrésidence de la République
14 déc. 1998n° 1 du 15/01/1998
Rectificatif

Rectificatif n° 97-0301/PR/EN à l’arrêté n° 95-0577/PR/EN du 27 mai 1995 définissant les conditions d’accès au Bacca­lauréat Professionnel section Bureautique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 95-0577/PR/ENMinistère de L'education Nationale
27 avr. 1997n° 8 du 30/04/1997
Rectificatif

Rectificatif n° 95-0612/PR/EN concernant M. Hassan Aden Lodon

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 95-0612/PR/ENMinistère de L'éducation Nationale
7 juin 1995n° 11 du 15/06/1995
Rectificatif

Rectificatif n° 93-139/PR/FIN au Décret n° 86-121/PR/FIN relatif aux indemnités et avantages accordés aux veuves et enfants mineurs des Ministres et Députés décédés.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 93-139/PR/FINPrésidence de la République
21 déc. 1993n° 24 du 30/12/1993
Rectificatif

Rectificatif n° 129/AN/90/2eL à la loi81/AN/89/2e L acordant une parcelle domania en concession provisoire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 129/AN/90/2eL à la loi81/AN/89/2e LAssemblée Nationale
17 juil. 1990n° 14 du 31/07/1990
Rectificatif

Rectificatif n° 202 / AN / 86 1re L «Loi n° 202 / AN / 86 ire L du 4 mai 1986 portant approbation d’une convention d’aval et d’engagement d’autorisation de transfert entre la République de Djibouti et la Caisse centrale de Coopération économique».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 202 / AN / 86Assemblée NationalePost-indép.
6 janv. 1987n° 1 du 15/01/1987
Rectificatif

Rectificatif n° 86-1267/PR/SG à l’arrêté n° 86-1101/PR/SG du18 septembre 1986 portant création d’une commission chargée du centenaire de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 86-1101/PR/SG du18Présidence de la RépubliquePost-indép.
2 nov. 1986n° 19 du 15/11/1986
Rectificatif

Rectificatif n° 86-1265/PRE à l’arrêté n° 85-1243/PR/DEF portant Organisation, Fonctionnement et Contrôle du Compte Épargne Militaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 85-1243/PR/DEFPrésidence de la RépubliquePost-indép.
2 nov. 1986n° 19 du 15/11/1986
Rectificatif

Rectificatif n° 84-014/PRE au décret n° 79-102/PR/SG du 3 novembre 1979.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 84-014/PREPrésidence de la RépubliquePost-indép.
29 févr. 1984n° 9 du 31/10/1985
Rectificatif

Rectificatif n° 81-119/PR portant reforme générale des listes électorales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 81-119/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.
3 nov. 1981n° 20 du 31/12/1981
Rectificatif

Rectificatif n° 78-0159/PR/FIN accordant une bonification de points aux fonctionnaires des cadres territoriaux détenant des fonctions d’autorité.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 78-0159/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie NationalePost-indép.
2 févr. 1978n° 4 du 27/02/1978
Rectificatif

Rectificatif n° 77-059/PR Du 19 novembre1977 à l’ordonnance n° 77-037/PR du 08 octobre 1977, modifiant le régime des amendes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-059/PRPrésidence de la RépubliquePost-indép.
19 nov. 1977n° 13 du 12/12/1977
Rectificatif

Rectificatif n° 77-027/PR/J au «Journal officiel» du 26 septembre 1977 (page 60) Ordonnance n° 77-027/PR/J du 15 septembre 1977 relative aux amendes forfaitaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 77-027/PR/JPrésidence de la RépubliquePost-indép.
26 sept. 1977n° 13 du 12/12/1977
Rectificatif

Rectificatif n° 157/8° L Rectificatif concernant la délibération.

n° 157/8° LPrésidence du Conseil de GouvernementColonial
3 déc. 1975n° 15 du 10/08/1975
Rectificatif

Rectificatif n° 75-2194/SG/IAM portant rectification de l’arrêté n° 74-62/SG/IAM du 1er janvier 1974, portant désignation des membres des Conseils Urbains des localités de Tadjourah, Obock, Dikhil et Ali-Sabieh.

n° 75-2194/SG/IAMMinistere de L'interieur et des Affaires MusulmansColonial
22 nov. 1975n° 23 du 10/12/1975
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