LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

21 378 textes filtrés

Effacer les filtres
Arrêté
22 mars 2008

Arrêté n° 2008-0169/PR/MCCPT portant validation du programme de formation et du diplôme de “Technicien d’Expression Artistique” délivrés par l’Institut Djiboutien des Arts.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0169/PR/MCCPTMinistere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
22 mars 2008

Arrêté n° 2008-0170/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2008 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0170/PR/MCCPTMinistere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
22 mars 2008

Arrêté n° 2008-0171/PR/MET instituant les redevances aéronautiques et passagers modifiant l’Arrêté n° 2008-0158/PR/MET du 05 mars 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0171/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 6 du 31/03/2008
Arrêté
22 mars 2008

Arrêté n° 2008-0172/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2008 du Stade “Al Hadj Hassan Gouled”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0172/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 6 du 31/03/2008
Arrêté
22 mars 2008

Arrêté n° 2008-0173/PR/MDN portant approbation du Budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite (C.M.R) pour l’Exercice 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0173/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 6 du 31/03/2008
Arrêté
11 mars 2008

Arrêté n° 2008-0166/PR/MAPCPI portant approbation du budget prévisionnel du Centre d’Etudes et de Recherches Scientifiques de Djibouti (CERD) pour l’Exercice 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0166/PR/MAPCPIMinistère du Budgetn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0159/PR/MAEM portant approbation des comptes prévisionnels de l’Office National de l’Eau et de l’Assainissement de Djibouti (ONEAD) pour l’année 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0159/PR/MAEMMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0162/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0162/PR/MHUEATMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0161/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0161/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0158/PR/MET réglementant les redevances aéronautiques et les redevances de passagers applicables à compter du 1er mars 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0158/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0160/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0160/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0164/PR/MENESUP portant règlementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention “langues étrangères appliquées option fran&ccedil

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0164/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 5 du 15/03/2008
Arrêté
5 mars 2008

Arrêté n° 2008-0163/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention “tourisme”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0163/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 5 du 15/03/2008
Arrêté
2 mars 2008

Arrêté n° 2008-0147/PR/MENESUP harmonisant les conditions d’admission en situation d’AJAC (Ajourné, Autorisé à Continuer) pour les diplômes nationaux menant au grade de Licence et aux titres de diplôme d’études universitaires généra

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0147/PR/MENESUPMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 5 du 15/03/2008
Arrêté
27 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0140/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la Société Anonyme « Global Fonds Investment » (« GFI ») S.A.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0140/PREPrésidence de la Républiquen° 4 du 28/02/2008
Arrêté
21 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0482/PRE accordant délégation de signature du Président de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0482/PREMinistère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Droits de L'hommen° 14 du 31/07/2008
Arrêté
21 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0128/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Douzième Edition Semi-Marathon International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0128/PR/MJSLTMinistère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Droits de L'hommen° 4 du 28/02/2008
Arrêté
17 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0102/PR/MERN portant approbation du Budget d’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0102/PR/MERNMinistère de L'énergie et des Ressources Naturellesn° 4 du 28/02/2008
Arrêté
9 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0093/PRE portant exonération du projet de construction de 10.000 logements.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0093/PREPrésidence de la Républiquen° 3 du 14/02/2008
Arrêté
9 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0091/PR/MEFPCP portant attribution à Global Fund Investment Limited (GFI) une parcelle de terrain sise aux Salines.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0091/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 3 du 14/02/2008
Arrêté
9 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0092/PR/MEFPCP portant attribution à ICB (International Commercial Bank) une parcelle de terrain sise au Salines Ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0092/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 3 du 14/02/2008
Arrêté
2 févr. 2008

Arrêté n° 2008-0074/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement Fondamental et secondaire dite : « Ecole des Lumières ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0074/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 3 du 14/02/2008
Arrêté
28 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0064/PR/MID modifiant et complétant l’Arrêté n° 2008-0037/PR/MID fixant le nombre et l’Emplacement des bureaux de vote pour les Elections Législatives du Vendredi 08 Février 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0064/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 3 du 05/02/2008
Arrêté
26 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0063/PR/MEFPCP portant création d’une brigade corps de contrôleurs de denrées et produits de première nécessité.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0063/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0057/PR/MHUEAM portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Immobilière de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0057/PR/MHUEAMMinistère de L'habitat, de L'urbanisme, et de L'environnementn° 2 du 31/01/2008
1 901–1 925 sur 21 378