Numéro n° 6 du 31/03/2009

31 mars 2009

textes

N° n° 5 du 15/03/2009 N° 7 DU 15/04/2009

Décret3

Décret n° 2009-055/PRE portant approbation du Contrat de Construction des Logements Sociaux au PK 12.

n° 2009-055/PREPRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

Décret n° 2009-057/PR/MENESUP portant création de diplômes nationaux menant au grade de “Licence Appliquée”.

n° 2009-057/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Décret n° 2009-062/PR/MHUE portant création d’un Comité Interministériel de Pilotage de la composante nationale de la Grande Muraille Verte.

n° 2009-062/PR/MHUEMINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, ET DE L'ENVIRONNEMENT

Arrêté11

Arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention “Logistique et Transport”.

n° 2009-0241/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2009-0242/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention “Maintenance Industrielle”.

n° 2009-0242/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2009-0272/PR/MAMBW portant nomination des membres du Haut Conseil Islamique.

n° 2009-0272/PR/MAMBWMINISTÈRE DES AFFAIRES MUSULMANES ET DES BIENS WAKFS

Arrêté n° 2009-0245/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 2009 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2009-0245/PR/MHUEATMINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, ET DE L'ENVIRONNEMENT

Arrêté n° 2009-0248/PR/MHUE portant adoption du Budget Prévisionnel 2009 du Fonds de l’Habitat.

n° 2009-0248/PR/MHUEMINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, ET DE L'ENVIRONNEMENTSigné : Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

Arrêté n° 2009-0261/PR/MEFPCP portant affectation de deux parcelles de terrain au profit de la Direction de la Sécurité Nationale.

n° 2009-0261/PR/MEFPCPMINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, ET DE LA PLANIFICATION, CHARGÉ DE LA PRIVATISATION

Arrêté n° 2009-0247/PR/MEFPCP portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Ministère de l’Emploi, de l’Insertion et de la Formation Professionnelle, sise à Balbala.

n° 2009-0247/PR/MEFPCPMINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, ET DE LA PLANIFICATION, CHARGÉ DE LA PRIVATISATION

Arrêté n° 2009-0246/PR/MAEM portant modification de l’Arrêté n° 2008-0421/PR/MAEM-RH portant modification des tarifs de redevance des certificats sanitaires et instaurant une contribution à la sécurité alimentaire.

n° 2009-0246/PR/MAEMMINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE L’ÉLEVAGE ET DE LA MER

Arrêté n° 2009-0243/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de la Poste de Djibouti.

n° 2009-0243/PR/MCCPTMINISTÈRE DE LA COMMUNICATION ET DE LA CULTURE, CHARGÉ DES POSTES ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, PORTE PAROLE DU GOUVERNEMENT

Arrêté n° 2009-0244/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de Djibouti-Télécom.

n° 2009-0244/PR/MCCPTMINISTÈRE DE LA COMMUNICATION ET DE LA CULTURE, CHARGÉ DES POSTES ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, PORTE PAROLE DU GOUVERNEMENT

Arrêté n° 2009-0240/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Abou Yaser International S.A.R.L.”.

n° 2009-0240/PR/MPICRPMINISTRE DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS, CHARGÉ DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT