LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

36 textes publiés

20 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 2005-0362/PR/MHUAT Portant adoption du budget Prévisionnel 2005 du Fonds de l’Habitat.

n° 2005-0362/PR/MHUATGénérale
29 mai 2005n° 10 du 31/05/2005
Arrêté

Arrêté n° 2005-0195/PR/MHUEAT Portant approbation du budget prévisionnel de l’Exercice 2005 de la Société Immobilière de Djibouti (SID).

n° 2005-0195/PR/MHUEATGénérale
16 mars 2005n° 6 du 31/03/2005
Arrêté

Arrêté n° 2005-0194/PR/MHUEAT portant création d’un périmètre d’étude pour la protection du patrimoine architectural et urbain du centre ville de Djibouti.

n° 2005-0194/PR/MHUEATGénérale
12 mars 2005n° 5 du 15/03/2005
Arrêté

Arrêté n° 2004-0618/PR/MHUEAT portant classement en zone non aédificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Ambouli.

n° 2004-0618/PR/MHUEATGénérale
16 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-618/PR/MHUEAT Portant classement en zone non aedificandi les terrains situés dans le périmètre de la vallée de l’Oued d’Amboul

n° 2004-618/PR/MHUEATGénérale
16 sept. 2004n° 18 du 30/09/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0542/PR/MHUEAT portant création et organisation d’un comité de pilotage du projet de préservation du patrimoine urbain et architectural du centre ville de Djibouti.

n° 2004-0542/PR/MHUEATGénérale
8 août 2004n° 15 du 15/08/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0394/PR/MHUEAT portant création d’un Comité de Pilotage du Projet de relogement des sinistrés de l’oued Ambouli.

n° 2004-0394/PR/MHUEATGénérale
24 mai 2004n° 10 du 30/05/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0247/PR/MHUEAT portant adoption du projet du budget Prévisionnel 2004 du Fonds de l’Habitat.

n° 2004-0247/PR/MHUEATGénérale
13 avr. 2004n° 7 du 15/04/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0207/PR/MHUEAT approuvant le bilan d’ouverture du Fonds de l’Habitat arrêté à la date du 1er janvier 2002.

n° 2004-0207/PR/MHUEATGénérale
1 avr. 2004n° 7 du 15/04/2004
Arrêté

Arrêté n° 2004-0110/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 2004 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

n° 2004-0110/PR/MHUEATGénérale
24 févr. 2004n° 4 du 29/02/2004
Arrêté

Arrêté n° 2003-0767/PR/MHUEAT portant Création du Comité National Ozone.

n° 2003-0767/PR/MHUEATGénérale
11 oct. 2003n° 19 du 15/10/2003
Arrêté

Arrêté n° 2003-0524/PR/MHUEAT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

n° 2003-0524/PR/MHUEATGénérale
8 juil. 2003n° 13 du 15/07/2003
Arrêté

Arrêté n° 2003-0185/MHUEAT portant approbation du budget Prévisionnel de l’exercice 2003 de la Société Immobilière.

n° 2003-0185/MHUEATGénérale
3 mars 2003n° 5 du 15/03/2003
Arrêté

Arrêté n° 2002-0051/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2002 de la Société Immobilière de Djibouti (S.I.D).

n° 2002-0051/PR/MHUEATGénérale
12 janv. 2002n° 1 du 15/01/2002
Arrêté

Arrêté n° 2001-0897/PR/MHUEAT portant création d’un comité de suivi de l’atelier de réflexion sur la Politique Nationale de l’Habitat et la gestion des établissements humains.

n° 2001-0897/PR/MHUEATGénérale
25 nov. 2001n° 22 du 29/11/2001
Arrêté

Arrêté n° 2001-0698/PRE portant création d’un Comité Technique National chargé de l’élaboration du rapport national de développement durable.

n° 2001-0698/PREGénérale
19 sept. 2001n° 18 du 30/09/2001
Arrêté

Arrêté n° 2000-0555/PR/MHUEAT portant création d’un Comité National de l’Habitat.

n° 2000-0555/PR/MHUEATGénérale
29 juil. 2000n° 14 du 31/07/2000
Arrêté

Arrêté n° 2000-0098/PR/MHUEAT portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2000 de la Société Immobilière de Djibouti.

n° 2000-0098/PR/MHUEATGénérale
13 févr. 2000n° 3 du 15/02/2000
Arrêté

Arrêté n° 99-0624/PR/MEFPCP approuvant la liste des attributaires des logements de la Cité Cheick Osman ayant remboursé le prix de leur logement.

n° 99-0624/PR/MEFPCPGénérale
9 nov. 1999n° 19 du 16/10/1999
Arrêté

Arrêté n° 99-0634/PR/MHUEAT portant dérogation au Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme en vigueur relatif au déclassement en zone d’activités de terrains sis aux Salines Ouest.

n° 99-0634/PR/MHUEATGénérale
12 oct. 1999n° 19 du 16/10/1999