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Décision

Décision n° 74-559/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre de l’année 1973 du per- sonnel des cadres territoriaux.

n° 74-559/SG/FPGénérale
23 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-519/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre de l’année 1973 du personnel des cadres territoriaux.

n° 74-519/SG/FPGénérale
22 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-518/SG/FP portant titularisation du personnel.

n° 74-518/SG/FPGénérale
22 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Rectificatif

Rectificatif n° 74-531/SG/FP à la décision n° 74-474/SG/FP du 12 mars 1974 portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 du personnel dés cadres territoriaux.

n° 74-531/SG/FP à laGénérale
22 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-516/SG/FP portant intégration du personnel dans les cadres territoriaux de l’Administration générale.

n° 74-516/SG/FPGénérale
22 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-506/SG/FP portant titularisation du personnel du cadre territorial du Service de l’Agriculture et de l’Elevage.

n° 74-506/SG/FPGénérale
16 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-507/SG/FP portant titularisation du personnel des cadres territoriaux de l’Administration générale.

n° 74-507/SG/FPGénérale
16 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-508/SG/FP infligeant un blâme à un infirmier du corps territorial de la Santé publique.

n° 74-508/SG/FPGénérale
16 mars 1974n° 7 du 01/07/1967
Décision

Décision n° 74-510/SG/FP portant intégration du personnel des cadres territoriaux des Travaux publics et du Port.

n° 74-510/SG/FPGénérale
16 mars 1974n° 7 du 10/04/1974
Décision

Décision n° 74-492/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Economie Rurale, un volontaire de l’aide technique.

n° 74-492/SG/FPGénérale
14 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-474/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre de l’année 1973, du personnel des cadres territoriaux.

n° 74-474/SG/FPGénérale
12 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-499/SG/FP portant révocation de son emploi d’un infirmier du corps territorial de la Santé Publique.

n° 74-499/SG/FPGénérale
12 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-475/SG/FP portant titularisation du personnel du cadre territorial du corps du service de l’Elevage

n° 74-475/SG/FPGénérale
12 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-461/SG/FP mettant un inspecteur de la Police Nationale à la disposition du ministre de l’Intérieur et des Affaires Musulmanes.

n° 74-461/SG/FPGénérale
11 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-463/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre de l’année 1973, du personnel des cadres territoriaux.

n° 74-463/SG/FPGénérale
11 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-462/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Intérieur et des Affaires Musulmanes, un gardien de la paix .

n° 74-462/SG/FPGénérale
11 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-445/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef infirmier «cadres hors budget des armées

n° 74-445/SG/FPGénérale
7 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-448/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement 1973, et promotion, au titre de l’année 1973, du personnel des cadres territoriaux

n° 74-448/SG/FPGénérale
7 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-429/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier diplômé d’Etat du corps territorial de la Santé Publique

n° 74-429/SG/FPGénérale
5 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-404/SG/FP portant admission à une pension de retraite d’un infirmier-vétérinaire.

n° 74-404/SG/FPGénérale
2 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-406/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef

n° 74-406/SG/FPGénérale
2 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-415/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre} de l’année 1973 du personnel des cadres territoriaux.

n° 74-415/SG/FPGénérale
2 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-401/SG/FP portant réintégration d’un infirmier du corps territorial de la Santé Publique.

n° 74-401/SG/FPGénérale
1 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-395/SG/FP portant promotion d’un agent technique et ouvrier principal du corps territorial des Travaux Publics et du Port.

n° 74-395/SG/FPGénérale
1 mars 1974n° 6 du 25/03/1974
Décision

Décision n° 74-386/SG/FP portant admission au bénéfice d’une pension de retraites d’un commis des services administratifs et financiers du corps territorial de l’Administration générale (M. Omar Mohamed Bourhan)

n° 74-386/SG/FPGénérale
28 févr. 1974n° 5 du 10/03/1974