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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 73-1074/SG/FP infligeant un blâme à un infirmier stagiaire du corps territorial de la Santé publique.

n° 73-1074/SG/FPGénérale
5 juil. 1973n° 14 du 25/07/1973
Décision

Décision n° 73-1082/SG/FP infligeant un blâme à un infirmier du corps territorial de la Santé publique

n° 73-1082/SG/FPGénérale
5 juil. 1973n° 14 du 25/07/1973
Décision

Décision n° 73-1084/SG/FP accordant un congé de longue durée à un agent d’exploitation du corps territorial de la Santé publique.

n° 73-1084/SG/FPGénérale
5 juil. 1973n° 14 du 25/07/1973
Décision

Décision n° 73-1053/SG/FP accordant un congé annuel au directeur d’électricité de Djibouti.

n° 73-1053/SG/FPGénérale
29 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1022/SG/FP accordant un congé sans solde à un agent de contrôle du corps territorial des contributions .

n° 73-1022/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1026/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé publique et des Affaires Sociales un adjudant infirmier en position «cadre hors budget des armées .

n° 73-1026/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1031/SG/FP portant mutation de personnel .

n° 73-1031/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1025/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé publique et des Affaires Sociales un médecin en chef de 2e classe en position «cadre hors budget des armées .

n° 73-1025/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1024/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé publique et des Affaires Sociales un officier d’administration du service de Santé .

n° 73-1024/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1021/SG/FP accordant un congé de longue durée à un agent d’exploitation qualité.

n° 73-1021/SG/FPGénérale
26 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1004/SG/FP portant mise à la disposition du ministre de la Santé publique d’un adjudant-chef en position «cadre hors budget des armées .

n° 73-1004/SG/FPGénérale
23 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-1013/SG/FP portant titularisation d’’instituteurs du cadre territorial de l’enseignement public du premier degré .

n° 73-1013/SG/FPGénérale
23 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-995/SG/FP accordant un congé administratif de fin de séjour à. un conducteur des Travaux publics de l’Etat.

n° 73-995/SG/FPGénérale
23 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-983/SG/FP portant mise en congé de longue durée d’un agent d’hospitalisation du corps territorial de la Santé publique .

n° 73-983/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-983/SG/FP portant mise en congé de longue durée d’un agent d’hospitalisation du corps territorial de la Santé publique .

n° 73-983/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-964/SG/FP fixant la composition de la commission de surveillance et portant désignation des membres de la commission de correction des épreuves du concours direct pour le. recrutement d’agents de contrôle du corps territorial des Contributions.

n° 73-964/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-988/SG/FP accordant un congé et une concession de passage de retour à un volontaire de l’aide technique .

n° 73-988/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-985/SG/FP fixant la composition de la commission de surveillance et portant désignation des membres de la commission de correction des épreuves du concours professionnel spécial pour l’intégration dans le cadre des agents de contrôle du corps territorial des Contributions .

n° 73-985/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-984/SG/FP infligeant un blâme à un assistant météorologiste .

n° 73-984/SG/FPGénérale
20 juin 1973n° 13 du 10/07/1973
Décision

Décision n° 73-953/SG/FP accordant une autorisation d’absence pour la durée des vacances scolaires 1973, au personnel de l’enseignement du premier degré.

n° 73-953/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Décision

Décision n° 73-929/SG/FP mettant à la disposition du ministre des Travaux publics et du port, un conducteur de travaux contractuel.

n° 73-929/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Décision

Décision n° 73-939/SG/FP accordant une autorisation d’absence pour la durée des vacances scolaires 1973, au personnel enseignant du premier degré .

n° 73-939/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Décision

Décision n° 73-924/SG/FP portant nomination d’un contrôleur divisionnaire du corps territorial dés contributions .

n° 73-924/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Décision

Décision n° 73-948/SG/FP nommant les membres de la commission de réforme pour un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial du service de santé .

n° 73-948/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973
Décision

Décision n° 73-951/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, un adjudant-chef, secrétaire, «Cadres hors budget des armées » .

n° 73-951/SG/FPGénérale
13 juin 1973n° 12 du 25/06/1973