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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 72-1387/SG/FP portant titularisation du personnel stagiaire des Postes et Télécommunications (régularisation).

n° 72-1387/SG/FPGénérale
26 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1382/SG/FP portant nomination des adjoints au Chef de District de Djibouti .

n° 72-1382/SG/FPGénérale
25 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1376/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un médecin de 2e classe en Position hors cadres.

n° 72-1376/SG/FPGénérale
21 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1377/SG/FP infligeant un blôme à un planton du cadre territorial de l’Administration générale.

n° 72-1377/SG/FPGénérale
21 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Décision

Décision n° 72-1310/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un instituteur.

n° 72-1310/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1309/SG/FP acceptant la démission présentée par Un moniteur d’enseignement spécial (arabe).

n° 72-1309/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1304/SG/FP infligeant un bôme à un agent d’hospitalisation principal, 3e échelon, du corps territorial de la Santé publique.

n° 72-1304/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1310/SG/FP portant mutation de personnel.

n° 72-1310/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1324/SG/FP annulant et remplaçant la décision n° 72-348/SG/FP du 6 mars 1972 portant admission à une pension de retraite d’un planton principal du cadre territorial.

n° 72-1324/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1303/SG/FP mettant un médecin de 1er classe en position « hors cadres » à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.

n° 72-1303/SG/FPGénérale
9 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1299/SG/FP portant nomination d’un inspecteur stagiaire des Postes et Télécommunications (service mixte).

n° 72-1299/SG/FPGénérale
8 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1301/SG/FP portant intégration du personnel dans les cadres territoriaux des Postes et Télécommunications.

n° 72-1301/SG/FPGénérale
8 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1292/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un médecin en chef de 2e classe.

n° 72-1292/SG/FPGénérale
5 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1295/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un sous-officier « cadres hors budget des Armées »

n° 72-1295/SG/FPGénérale
5 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1296/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un sous-officier « cadre hors budget des Armées »

n° 72-1296/SG/FPGénérale
5 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1290/SG/FP mettant un premier maître marin-pompier à la disposition du Ministre des Affaires intérieures.

n° 72-1290/SG/FPGénérale
5 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1282/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Affaires économiques un technicien du Génie rural, pour servir en qualité d’adjoint du Chef du Service de l’Agriculture et des Forêts.

n° 72-1282/SG/FPGénérale
2 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Décision

Décision n° 72-1269/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse un conseiller administratif .

n° 72-1269/SG/FPGénérale
28 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1261/SG/FP portant titularisation des contrôleurs du cadre territorial des Postes et Télécommunications .

n° 72-1261/SG/FPGénérale
28 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1248/SG/FP autorisant un contrôleur du cadre territorial des Contributions, en service aux Contributions directes, à suivre un stage de formation professionnelle à l’Ecole nationale des Impôts.

n° 72-1248/SG/FPGénérale
23 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1237/SG/FP mettant à la disposition du Président du Conseil. d’administration du Service médical interentreprises d’un adjudant- chef des Troupes de Marine .

n° 72-1237/SG/FPGénérale
22 août 1972n° 23 du 10/12/1972
Décision

Décision n° 72-1218/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, une sage-femme principale de la France d’outre-mer .

n° 72-1218/SG/FPGénérale
17 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1217/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un sous-officier « Cadre hors budget des Armées»:

n° 72-1217/SG/FPGénérale
17 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1212/SG/FP constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux du corps du service des Contributions .

n° 72-1212/SG/FPGénérale
16 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Décision

Décision n° 72-1213/SG/FP constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux du corps de l’Administration générale.

n° 72-1213/SG/FPGénérale
16 août 1972n° 17 du 10/09/1972