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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 69-754/SG/FP portant titularisation dans le Cadre territorial des Travaux publics et du Port d’un surveillant de travaux stagiaire

n° 69-754/SG/FPGénérale
16 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-737/SG/FP portant nomination à titre exceptionnel dans le cadre des commis des S.A.F.

n° 69-737/SG/FPGénérale
13 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-717/SG/FP portant titularisation des assistants d’élevage et infirmiers vétérinaires stagiaires du corps territorial du service de l’Elevage.

n° 69-717/SG/FPGénérale
7 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-716/SG/FP portant affectation d’un commis des S.A.F. et sa nomination en qualité d’agent spécial.

n° 69-716/SG/FPGénérale
7 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-724/SG/FP accordant un congé sans solde à une institutrice du cadre métropolitain.

n° 69-724/SG/FPGénérale
7 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-720/SG/FP portant mise à là disposition du Ministre des Finances et du Plan d’un contrôleur des brigades des douanes

n° 69-720/SG/FPGénérale
7 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-708/SG/FP chargeant un a volontaire de l’Aide technique, journaliste du Service de l’Information, de la direction de la publication du journal «Le Réveil de Djibouti».

n° 69-708/SG/FPGénérale
6 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-692/SG/FP portant avancement d’échelon dans le cadre territorial des administrateurs.

n° 69-692/SG/FPGénérale
3 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-695/SG/FP portant mutation d’un secrétaire administratif de préfecture au Service de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

n° 69-695/SG/FPGénérale
3 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-688/SG/FP portant la régularisation de la situation administrative d’un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial du service de santé.

n° 69-688/SG/FPGénérale
2 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-689/SG/FP portant intégration dans le cadre territorial des commis des S.A.F. d’un expéditionnaire d’administration.

n° 69-689/SG/FPGénérale
2 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Décision

Décision n° 69-662/SG/FP nommant un attaché du corp autonome de la France d’outre-mer adjoint au chef du District de Djibouti.

n° 69-662/SG/FPGénérale
29 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-656/SG/FP accordant un congé administratif à un agent de constatation des services extérieurs de la Direction générale des impôts.

n° 69-656/SG/FPGénérale
29 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-654/SG/FP portant intégration dans le corps des commis des S.A.F. du cadre territorial de l’Administration générale d’un agent de maitrise.

n° 69-654/SG/FPGénérale
29 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-636/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1968.

n° 69-636/SG/FPGénérale
19 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-635/SG/FP chargeant à titre intérimaire M. Noblet de l’expédition des affaires courantes du Service de l’Information.

n° 69-635/SG/FPGénérale
19 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-634/SG/FP mettant un médecin commandant hors cadre des Armées à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires Sociales.

n° 69-634/SG/FPGénérale
19 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-625/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel pour le recrutement des contrôleurs des contributions du cadre territorial.

n° 69-625/SG/FPGénérale
17 avr. 1969n° 9 du 25/04/1969
Décision

Décision n° 69-621/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation.

n° 69-621/SG/FPGénérale
17 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-625/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel pour le à recrutement des contrôleurs des Contributions du cadre territorial.

n° 69-625/SG/FPGénérale
17 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-622/SG/FP nommant une institutrice de 1er classe du cadre territorial de l’Enseignement publie.

n° 69-622/SG/FPGénérale
17 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-617/SG/FP infligeant la sanction d’abaissement d’un échelon à un chauffeur du cadre territorial.

n° 69-617/SG/FPGénérale
17 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Décision

Décision n° 69-592/SG/FP ouvrant un concours pour le recrutement d’agents de contrôle : du cadre territorial des Contributions

n° 69-592/SG/FPGénérale
12 avr. 1969n° 9 du 25/04/1969
Décision

Décision n° 69-581/SG/FP portant avancement d’échelon au titre de l’année 1968 du personnel des cadres territoriaux

n° 69-581/SG/FPGénérale
9 avr. 1969n° 9 du 25/04/1969
Décision

Décision n° 69-553/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1968.

n° 69-553/SG/FPGénérale
4 avr. 1969n° 9 du 25/04/1969