MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU PORT

Arrêté n° 589/SG/CG complétant les règles de circulation particulières l’agglomération de Djibouti……

Arrêté n° 539/SG/CD rendant exécutoire la délibération n° 459/6° L du 26 mars 1968 de la Commission permanente de la Chambre des Députés accordant à « Electricité de Djibouti» l’aval du Territoire au découvert bancaire de 80 millions de francs Djibouti auprès des orga- nismes bancaires de la place pour l’année 1968.

DELIBERATION n° 459/6°L accordant à «Electricité de Djibouti» l’aval du Territoire à découvert bancaire de 80 millions de francs Djibouti auprès des organismes bancaires de la place pour l’année 1968.

Décision n° 542/SG/TP/P portant licenciement d’un agent journalier.

Arrêté n° 518/SG/TP prescrivant la démolition d’un bâtiment.

Arrêté n° 487/SG/CG modifiant et complétant les règles de circulation particulière à l’agglomération de Djibouti.

Arrêté n° 383/SG/CG portant résilation — d’un marché du budget local —— d’un marché du budget Fidès.

Arrêté n° 331/SG/CG fixant les tarifs maxima des opérations de manutention dans le port de Djibouti

Décision n° 266/SG/TPP accordant une autorisation préalable de construire à M. le Haut-Commissaire de la République dans le Territoire Français des Afars et des Issas (Service des Finances de l’Etat).

Arrêté n° 253/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

Arrêté n° 117/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

Arrêté n° 118/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

Arrêté n° 116/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.

Arrêté n° 63/CG/CD rendant exécutoire la délibération n° 451/6°L du 13 janvier 1968 de la Commission permanente de la Chambre des Députés du Territoire Français des Afars et des Issas, complétant les délibérations réglementant la circulation routière et fixant les peines encourues par les contrevenants en cette matière.

DELIBERATION n° 451/6e L complétant les délibérations réglementant la circulation routière et fixant les peines encourues par les contrevenants en cette matière.

Arrêté n° 180 approuvant et rendant exécutoire les rôles des Contributions directes de l’exercice 1966

DELIBERATION n° 704 rendant exécutoires les délibérations n° 438

Arrêté n° 944 prescrivant suspension de permis de conduire.

Décision n° 818/ITLS DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES

Décision n° 170 Décisions concernant les Services d’Etat

Décision n° 77 du 21 janvier 1961 :

Décision n° 1326 du 20 décembre 1960 :

Décision n° 1231 Décisions concernant les Ministères

Décision n° 1232 Décisions concernant les Ministères

Décision n° 1168 Décisions concernant les Ministères