MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU PORT
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Arrêté n° 518/SG/TP prescrivant la démolition d’un bâtiment.
Arrêté n° 487/SG/CG modifiant et complétant les règles de circulation particulière à l’agglomération de Djibouti.
Arrêté n° 383/SG/CG portant résilation — d’un marché du budget local —— d’un marché du budget Fidès.
Arrêté n° 331/SG/CG fixant les tarifs maxima des opérations de manutention dans le port de Djibouti
Décision n° 266/SG/TPP accordant une autorisation préalable de construire à M. le Haut-Commissaire de la République dans le Territoire Français des Afars et des Issas (Service des Finances de l’Etat).
Arrêté n° 253/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.
Arrêté n° 116/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.
Arrêté n° 118/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.
Arrêté n° 117/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement.
Arrêté n° 63/CG/CD rendant exécutoire la délibération n° 451/6°L du 13 janvier 1968 de la Commission permanente de la Chambre des Députés du Territoire Français des Afars et des Issas, complétant les délibérations réglementant la circulation routière et fixant les peines encourues par les contrevenants en cette matière.
DELIBERATION n° 451/6e L complétant les délibérations réglementant la circulation routière et fixant les peines encourues par les contrevenants en cette matière.
Arrêté n° 180 approuvant et rendant exécutoire les rôles des Contributions directes de l’exercice 1966
DELIBERATION n° 704 rendant exécutoires les délibérations n° 438
Arrêté n° 944 prescrivant suspension de permis de conduire.
Décision n° 818/ITLS DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES
Décision n° 170 Décisions concernant les Services d’Etat
Décision n° 77 du 21 janvier 1961 :
Décision n° 1326 du 20 décembre 1960 :
Décision n° 1232 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1231 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1169 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1168 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1163 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1153 Décisions concernant les Ministères
Décision n° 1124 Décisions concernant les Ministères