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376.Décretn° 6 du 15/12/2010

Décret n° 2010-0230/PR/MID relatif aux nouvelles dispositions Réglementaires du Code de la Route

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0230/PR/MID
2010-12-04
377.Décretn° 22 du 30/11/2010

Décret n° 2010-0223/PR/MID fixant les lieux d’inhumation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0223/PR/MID
2010-11-21
378.Décretn° 11 du 15/06/2010

Décret n° 2010-0105/PR/MDN fixant les indemnités et les avantages en nature accordés au Directeur du Service National Adapté.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2010-0105/PR/MDN
2010-06-02
379.Arrêtén° 10 du 31/05/2010

Arrêté n° 2010-0391/PR/MDN portant création d’une régie d’avance au profit de l’Académie Militaire Interarmées d’Arta.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2010-0391/PR/MDN
2010-05-22
380.Arrêtén° 9 du 15/05/2010

Arrêté n° 2010-0345/PR/MID prescrivant le Ravalement des Façades de la Ville de Djibouti à l’Occasion du 33ème Anniversaire de l’Indépendance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0345/PR/MID
2010-05-08
381.Arrêtén° 7 du 15/04/2010

Arrêté n° 2010-0252/PR/MID portant prolongation de délai d’inscription sur les listes électorales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0252/PR/MID
2010-04-05
382.Arrêtén° 7 du 15/04/2010

Arrêté n° 2010-0276/PR/MHUE portant création d’un Comtié de Pilotage du Projet de Développement Urbain Intégré de Balbala (PDUI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0276/PR/MHUE
2010-04-12
383.Décretn° 6 du 31/03/2010

Décret n° 2010-0055/PR/MDN portant sur les avantages en nature accordés aux Autorités de la Gendarmerie Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2010-0055/PR/MDN
2010-03-29
384.Arrêtén° 3 du 15/02/2010

Arrêté n° 2010-0098/PR/MID portant création de la commission de contrôle des listes électorales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2010-0098/PR/MID
2010-02-13
385.Décretn° 24 du 31/12/2009

Décret n° 2009-0292/PR/MID relatif au changement de la CNI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0292/PR/MID
2009-12-28
386.Arrêtén° 23 du 15/12/2009

Arrêté n° 2009-0860/PR/MDN portant approbation du Budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite pour l’Exercice 2009.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0860/PR/MDN
2009-12-05
387.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0737/PR/MID portant création d’un poste Administratif.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0737/PR/MID
2009-10-11
388.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0216/PR/MID portant création du Comité National d’organisation de la 11ème réunion annuelle de l’organisation des chefs de police des pays d’Afrique de l’Est et de la 9ème réunion annuelle des Ministres de l’Intérieur des pays d’Afrique de l’Est.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 2009-0216/PR/MID
2009-10-07
389.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0225/PR/MDN fixant les avantages en nature accordés au Directeur des relations internationales de l’Armée djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0225/PR/MDN
2009-10-13
390.Décretn° 19 du 15/10/2009

Décret n° 2009-0226/PR/MDN portant création de la Direction des relations internationales de l’Armée djiboutienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Défensen° 2009-0226/PR/MDN
2009-10-13
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