LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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3 363 résultats pour « nomination »

436.Décisionn° 399 du 01/02/1930🏛 Période coloniale

Décision n° 72-399-1930 Nomination.

M. Pitou, garde principal contractuel, chef du poste

Actes du Pouvoir Localn° 72-399-1930
1930-02-12
437.Décisionn° 70 du 01/11/1902🏛 Période coloniale

Décision n° 04-70-1902 nomination

Par décision du Gouverneur, en date du 24

Actes du Pouvoir Centraln° 04-70-1902
1902-10-24
438.Arrêtén° 421 du 31/12/1931🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67-421-1931 Nomination.

M. Kresser (Marcel), chef de bureau h. c

Actes du Pouvoir Localn° 67-421-1931
1931-12-23
439.Arrêtén° 3 du 01/03/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67-5/SPCG portant nomination du Directeur de la Santé publique de la Côte Française des Somalis

Le médecin-colonel Joseph Malaspina, désigné pour servir

Actes du Pouvoir Localn° 67-5/SPCG
1967-01-07
440.Arrêtén° 386 du 31/01/1929🏛 Période coloniale

Arrêté n° 37-386-1929 portant nomination des assesseurs près le tribunal Supérieur d’appel pour l’année 1929.

Art. 1er. — Sont nommés assesseurs pres le tribunal

Actes du Pouvoir Localn° 37-386-1929
1929-01-17
441.Arrêtén° 3 du 01/03/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67-9/SPCG portant nomination d’un administrateur civil en qualité de Directeur de Cabinet et de Conseiller technique du Vice- Président du Conseil de Gouverne- ment, ministre des Travaux publics et du Port

M. Pierre Isaac, administrateur civil de 1re classe

Actes du Pouvoir Localn° 67-9/SPCG
1967-01-24
442.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/18/SPCG portant nomination du Chef du Service des Affaires économiques

Art.1er. — M. Houmed Aboubaker, administrateur adjoint de 3

Actes du Pouvoir Localn° 67/18/SPCG
1967-06-21
443.Arrêtén° 515 du 31/10/1939🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1127 pris en Conseil d’administration, modifiant et complétant l’arrêté 534 du 30 mai 1939 portant réorganisation de la milice indigène.

paire de galons lors de leur nomination, Les effets sont changés apres usure dans

Actes du Pouvoir Localn° 1127
1939-10-28
444.Arrêtén° 6 du 01/06/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/61/SPCG portant nomination, à titre intérimaire, d’un Chef du Service territorial du Personnel

Art. 1er, — M. Cornet Paul, administrateur ‘en chef

Actes du Pouvoir Localn° 67/61/SPCG
1967-05-17
445.Décisionn° 530 du 31/01/1941🏛 Période coloniale

Décision n° 18 rapportant à compter de sa date la décision n° 1221 du 30 novembre 1939 annulant le contrat d’engagement de M. Ghaleb (Paul) à compter du 1er novembre 1939, date de sa nomination dans le cadre local de la Sûreté.

Art. 1er . — Est rapportée à compter de sa

Actes du Pouvoir Localn° 18
1941-01-07
446.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/65/SPCG portant nomination d’un adjoint au Chef du Service des Contributions

Art. 1er. – M. Abdallah Mohamed Kamil, diplômé de

Actes du Pouvoir Localn° 67/65/SPCG
1967-05-26
447.Arrêtén° 7 du 01/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/79/SPCG portant nomination du Chef du Service du Plan

Art. 1er. — M. Michel Montel, administrateur en chef

Actes du Pouvoir Localn° 67/79/SPCG
1967-06-21
448.Arrêtén° 14 du 10/07/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 384/SEJ portant nomination de conseillers près le Conseil du Contentieux administratif

Art. 1er. — M. Martini, inspecteur central du Trésor

Haut-commissariatn° 384/SEJ
1969-05-08
449.Décisionn° 268 du 28/02/1919🏛 Période coloniale

Décision n° 24-268-1919 Nomination.

Le nommé Mohamed Ali est nommé infirmier temporaire

Actes du Pouvoir Localn° 24-268-1919
1919-02-25
450.Arrêtén° 8 du 05/07/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/88/SPCG portant nomination d’un agent: contractuel en qualité de chef du Service de l’Information

Art.1er, — Mme Madeleine Cartier, agent contractuel, est nommée

Actes du Pouvoir Localn° 67/88/SPCG
1967-07-05
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