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8 263 résultats pour « budget »

601.Arrêtén° 2 du 31/01/2010

Arrêté n° 2010-0060/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2010 de l’Office National du Tourisme de Djibouti

Article 1er : Est approuvé le projet de Budget prévisionnel 2010 qui s’élève à : | * En Produits à la somme de | 71.000.000 FD | | --- | --- |…

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2010-0060/PR/MJSLT
2010-01-23
602.Arrêtén° 2 du 31/01/2010

Arrêté n° 2010-0038/PR/MAEM portant adoption du projet de Budget prévisionnel 2010 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires.

…projet de Budget prévisionnel 2010 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires s’établit comme suit : – En Produits : 125.000.000 FD– En Charges : 125.000.000 FD– Budget d’investissement…

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mern° 2010-0038/PR/MAEM
2010-01-17
603.Loin° 24 du 30/12/2010

Loi n° 114/AN/10/6ème L portant Budget prévisionnel de l’Etat pour l’Exercice 2011.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectées au budget de l’Etat, seront opérés pendant l’année 2011 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…

Assemblée Nationalen° 114/AN/10/6ème L
2010-12-30
604.Arrêtén° 9 du 15/05/2010

Arrêté n° 2010-0348/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de l’Ecole de Médecine de Djibouti

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de l’Ecole de Médecine de Djibouti. Article 2 : Ce budget. s’élève pour un montant…

Ministère de la Santén° 2010-0348/PR/MS
2010-05-08
605.Loin° 3 du 15/02/2010

Loi n° 70/AN/09/6ème L portant Budget rectificatif de l’Etat pour l’Exercice 2009.

…taxes, redevances et produits de toutesnatures affectés au budget de l’Etat, seront opérés pendant l’année 2009conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES…

Assemblée Nationalen° 70/AN/09/6ème L
2010-02-08
606.Arrêtén° 2 du 31/01/2010

Arrêté n° 2010-0037/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 du CRIPEN.

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 du CRIPEN. Article 2 : Ce Budget s’élève pour un montant de : | En produits : |…

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2010-0037/PR/MENESUP
2010-01-17
607.Arrêtén° 2 du 31/01/2010

Arrêté n° 2010-0036/PR/MENESUP approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de l’Université de Djibouti.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de l’Université de Djibouti. Article 2 : Ce Budget s’élève pour un montant de : |…

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2010-0036/PR/MENESUP
2010-01-17
608.Arrêtén° 2 du 31/01/2010

Arrêté n° 2010-0039/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel l’an 2010 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

…Est approuvé et rendu exécutoire le Budget prévisionnel de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti de l’Exercice 2010. Article 2 : Ce Budget s’élève pour un montant de…

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2010-0039/PR/MERN
2010-01-17
609.Loin° 1 du 14/01/2010

Loi n° 71/AN/09/6ème L portant Règlement Définitif du Budget de l’Etat pour l’Exercice 2008.

…recettes et les dépenses enregistrées au titre du Budget de l’Etat de l’Exercice 2008 sont arrêtées définitivement comme suit: BUDGET GENERAL :A – RecettesPrévisions des Recettes Générales du Budget …

Assemblée Nationalen° 71/AN/09/6ème L
2010-01-03
610.Arrêtén° 24 du 31/12/2009

Arrêté n° 2009-0960/PR/MERN portant approbation du Budget prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’Exercice 2010.

Article 1 : Le Budget prévisionnel de l’Etablissement pour l’Exercice 2010 s’établit comme suit (en KFD) :* En produits 19.293.010 FD* En charges 19.298.745 FD…

Ministère de L’énergie et des Ressources Naturellesn° 2009-0960/PR/MERN
2009-12-31
611.Arrêtén° 24 du 31/12/2009

Arrêté n° 2009-0961/PR/MHUEAT portant adoption du Budget prévisionnel 2010 du Fonds de l’Habitat.

Article 1er : Le Budget prévisionnel 2010 du Fonds de l’Habitat s’établit commesuit : | * En produits : | | 905.942.036 Fdj | | --- | --- | --- | | Produits…

Ministère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 2009-0961/PR/MHUEAT
2009-12-31
612.Arrêtén° 24 du 31/12/2009

Arrêté n° 2009-0962/PR/MHUEAT portant approbation du Budget prévisionnel pour l’Exercice 2010 de la Société Immobilière de Djibouti.

…Le Budget prévisionnel de l’Exercice 2010 de la SID s’établitcomme suit : | – Recettes prévisionnelles 2010 | 1.124.323.646 FD | | --- | --- | | – Budget de…

Ministère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 2009-0962/PR/MHUEAT
2009-12-31
613.Arrêtén° 20 du 31/10/2009

Arrêté n° 2009-0770/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2009 du Port Autonome International de Djibouti.

Article 1er :Le Budget prévisionnel du Port Autonome International de Djibouti pour l’exercice 2009 s’établit comme suit (en FDJ) : Total du Bilan 47 272 976 007Total investissements (ImmobilisationCorporelle…

Ministère de L’équipement et des Transportsn° 2009-0770/PR/MET
2009-10-27
614.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0245/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 2009 de la Société Immobilière de Djibouti.

Article 1er : Le Budget Prévisionnel de l’Exercice 2009 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit :Recettes Prévisionnelles 2009 : 1 026 655 500 FDBudget de fonctionnement 2009…

Ministère de L'habitat, de L'urbanisme, et de L'environnementn° 2009-0245/PR/MHUEAT
2009-03-22
615.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0248/PR/MHUE portant adoption du Budget Prévisionnel 2009 du Fonds de l’Habitat.

Article 1er : Le Budget Prévisionnel 2009 du Fonds de l’Habitat s’établit comme suit :* En Produits : 1 069 780 700 FD* En charges : 111 716 754 FD* Résultat prévisionnel…

Ministère de L'habitat, de L'urbanisme, et de L'environnementn° 2009-0248/PR/MHUE
2009-03-22
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