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Décision n° 92-0618/PRE/EN portant organisation d’une session du Brevet de Technicien supérieur option Comptabilité et Gestion — session:1992.
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Décision n° 92-0619/PR/EN portant organisation d’une session du Baccalauréat de l’enseignement du second degré et du Baccalauréat technologique —session 1992.
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Arrêté n° 92-0573/PR/JSAC portant création d’une commission de titularisation dans le cadre des Éducateurs Socio-Culturels et Sportifs.
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Arrêté n° 92-0508/PR portant création d’une Commission de contrôle.
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Décision n° 92-0439 / PR/EN, fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1992—1993 et la rentrée 1993—19004.
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Arrêté n° 91-896/PR/MEN portant institution d’un comite intersectoriel pour le programe d’alphabetisation.
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Décision n° 91-0621/PR/EN poortant inscription sur la liste d’apitude à l’emploi d’instituteur supleants et engament en cette qualite pour l’anne scolaire 1990-1991
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Décision n° 91-0589/PR/MEN portant organisation d’une session du baccalauréat de l’enseignement du second degré et du Baccalauréat Technologue session 1991.
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Arrêté n° 91-0442/PR portant application de l’article 6 du décret n° 92/022 du 27.02.1991 portant institution du Conseil National de la Formation et de l’Emploi.
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Arrêté n° 91-0441/PR portant application de l’article 3 du décret n° 92/022 du 27.02.1991 portant institution du Conseil National de la Formation et de l’Emploi.
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Décision n° 91-0379/PR/EN portant affectation d’instituteur et de maitre d’arabe à l’ecole annexe pour l’annee scolaire
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Arrêté n° 91-0343/PR/EN créant et organisant une formation de professeurs adjoints en français-histoire et géographie (section A) au Centre de Formation des Personnels de l’Éducation Nationale.
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Décision n° 91-0335/PR/EN autorisant les proffesseur en fonction dans les etablissement secondaire et technique de percevoir une remuneration pour heures de cours supplumentaire.
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Arrêté n° 91-0333/PR/EN définissant l’horaire hebdomadaire d’enseignement des personnels enseignant dans le premier et le second degré.
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Arrêté n° 91-0288/PR/EN Instituant une Caisse d’avance au Ministère de l’Éducation Nationale pour l’Organisation de la 43e CONFEMEN.
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