LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 066 résultats

751.Arrêtén° 5 du 15/03/1990

Arrêté n° 90-0253/PR/MIDI portant ‘approbation des comptes prévi i s de l’ONED pour l’exercice 1990

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'industrie et du Développement Industrieln° 90-0253/PR/MIDI
1990-03-14
752.Arrêtén° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0087/PR/MI portant dénomination des rues de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 90-0087/PR/MI
1990-01-31
753.Arrêtén° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-0071/PR/MCTT/EPH
1990-01-27
754.Arrêtén° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0046/PRE Accordant délégation de signature au ministre de Affaires etrangéres et de la Coopération.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopérationn° 90-0046/PRE
1990-01-15
755.Décretn° 1 du 15/01/1990

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-002/PRE/MCTT
1990-01-03
756.Décretn° 1 du 15/01/1990

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire !a résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de F Aeroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-002/PRE/MCTT
1990-01-03
757.Arrêtén° 1 du 15/01/1990

Arrêté n° 90-0013/PRE/MIDI Portant approbation du budget prévisionnel d’exploitation pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'industrie et du Développement Industrieln° 90-0013/PRE/MIDI
1990-01-03
758.Décretn° 24 du 31/12/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-172/PR/INT rendant exécutoire la délibération n° 05/89 du 27 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du Budget Prévisionnel pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 89-172/PR/INT
1989-12-17
759.Arrêtén° 22 du 30/11/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1319/PR/MCTT portant création d’une régie de recettes à l’Office Nationale du Tourisme et de l’Artisanat (O.N.T.A.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1319/PR/MCTT
1989-11-19
760.Décretn° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-153/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-153/PR/MCTT
1989-11-09
761.Décretn° 20 du 31/10/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-129/PR/INT nommant des officiers d’Etat civil, les chefs de mission diplomatique et les chefs de poste consulaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 89-129/PR/INT
1989-10-19
762.Arrêtén° 19 du 15/10/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1211/PR/MCTT
1989-10-10
763.Arrêtén° 19 du 15/10/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1211/PR/MCTT
1989-10-02
764.Arrêtén° 18 du 30/09/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1115/PR/EDD portant Approbation des Comptes d’Électricité de Djibouti pour l’Exercice 1988

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'industrie et du Développement Industrieln° 89-1115/PR/EDD
1989-09-27
765.Arrêtén° 17 du 16/09/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1051/PR/ONED portant approbation des comptes financiers de l’exercice 1988.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'industrie et du Développement Industrieln° 89-1051/PR/ONED
1989-09-16
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