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Arrêté n° 90-0014/PRE Portant approbation du budget de la Caisse national Ratraites pour l’exercice 1990.

Article premier — Est approuve le budget de la Caisse nationale de Retraites pour l’exercice 1990 arrété par le conseil d’administration tant en recettes qu’en dépenses aux sommes…

Décret n° 90-131/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget rectificatif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

Article 1er :Est approuvé et rendu exécutoire le budget rectificatif de l’exercice 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat s’élevant à : – pour la section…

Décret n° 90-132/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

Article 1er :Est approuvé et rendu exécutoire le budget primitif de l’exercice 1991 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat s’élevant à : – pour la section…

Décret n° 90-029/PR/MCTT approuvant et rendant exécutolre le budget primitif 1990 Je l’Office national d’Approvislonnement et de Commeciallisation

Article premier– Est approuvé et rendu exécutoire le budget primitif de l’exercice 1990 de |’Office national d’Approvisionnent et de Commercialisation aqui est arraté comme suit: EN FONCTIONNEMENT…

Décret n° 90/022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1990 de I’Etablissement public des Hydrocarbures.

Article premie-Est aprouvé et rendu éxécutoire le budget prévisionnel de I’exercice 1990 de I’Etablissement public des hydrocarbures arréte en recettes et en dépenses, a la somme d…

Loi n° 135/AN/90/2ème L fixant la date d’ouverture et de durée de la Session Ordinaire de 1990 dite « Session Budgétaire ».

Article 1er :La date d’ouverture de la 2ème Session Ordinaire de 1990 dite « Session Budgétaire » de l’Assemblée Nationale est fixée au dimanche 25 novembre 1990 à 9H00. Article…

Décret n° 90-144/PR/INT rendant exécutoire la délibération n° 05/90 du 22 novembre 1990 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 1991.

…portant approbation du budget prévisionnel de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice 1991 et arrêtant le budget en recettes et en dépenses aux montants bruts ci-après…

Décret n° 90-115/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 2/90 du 1er août 1990 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1990 de l’Aéroport de Djibouti.

…53 649 000 FD II- BUDGET DES OPERATIONS EN CAPITAL – Recettes ……………………………………………………

Loi n° 130 /90/2eL portant délégation d’une partie des pouvoirs de l’Assemblee nationale a la Commission permanente jusqu’a l’ouverture de la deuxiéme session ordinaire dite «session budgétaire»

…a la Commission permanente, jusqu’a |’ouverture de la Ile session ordinaire de 1990 dite «session budgétaire pour l’ égiférer dans les matiéres de sa compétence, précisées ci-dessus…

Arrêté n° 90-0448/PR/MTP-UL portant approbation du proceés-verbal de la premlere réunion du comite de gestion du Fonds spéclal d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 7 mars 1990 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1990.

…dans le procés-verbal de la réunion du 7 mars 1990 ainsi que le projet de budget de l’exercice 1990 arrété en recettes et dépenses & 52.917.996 FD…

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de Aéroport de Djibouti.

…novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport international de Djibouti portant approbation du budget rectificatif de l’Aéroport nternational de Djibouti Me lexercice 1989 et qui est arréte…

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire !a résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de F Aeroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.

…international de Djibouti portant approbation du budget rectificatif de l’Aéroport international de Djibouti pour l’exercice 1989 et qui est arréte de la façon suivant: BUDGET DE FONCTIONNEMENT — Recettes…

Loi n° 96/AN/89/2ème L du budget ordinaire de l’exercice 1988.

Article 1er :Le budget des recettes ordinaires de l’exercice 1988 est modifié comme suit : | CHAPITRE | ARTICLE | NOMENCLATURE DES RECETTES | EN PLUS | EN MOINS |…

Arrêté n° 89-0015/PR/PORT portant approbation du budget prévisionnel de 1989 du Port de Djibouti.

Article 1er :Le budget prévisionnel du Port de Djibouti pour 1989 est arrêté à la somme de 1 884 400 000 FD en recettes et 1 771 150 000 FD…

Arrêté n° 89-0021/PR/MIDI portant approbation du budget d’exploitation prévisionnel 1989.

Article 1er :Le budget d’exploitation prévisionnel d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1989 est approuvé comme suit : En recettes 8 103 937 000 FD En dépenses 7 929…