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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
29 juin 1925

Décision n° 53-343-1925 Commissions.

n° 53-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
29 juin 1925

Décision n° 52-343-1925 Commissions.

n° 52-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
29 juin 1925

Décision n° 54-343-1925 Commissions.

n° 54-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
29 juin 1925

Arrêté n° 17-343-1925 portant modification aux arrêtes organiques concernant les cadres locaux.

n° 17-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
27 juin 1925

Arrêté n° 13-343-1925 portant promulgation du décret du 19 juin 1925, prorogeant pour une période de six mois le privilège de la Banque de l’Indo-Chine.

n° 13-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
27 juin 1925

Arrêté n° 5-343-1925 promulguant le décrets du 23 mai 1925 qui institue un mode de constatation écrite des conventions passées entre indigènes à la Côte française des Somalis.

n° 5-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
25 juin 1925

Arrêté n° 15-343-1925 Consultation à t’hôpital.

n° 15-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
25 juin 1925

Arrêté n° 16-343-1925 Équivalent du franc-or 42.

n° 16-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
25 juin 1925

Arrêté n° 7-343-1925 promulguant le décrets du 25 mai 1925 qui modifie le décret du 28 décembre 1900 relatif aux hommes exclus de l’armée.

n° 7-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
23 juin 1925

Décision n° 44-343-1925 permission

n° 44-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
22 juin 1925

Décision n° 24-343-1925 Nominations.

n° 24-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
22 juin 1925

Décision n° 42-343-1925 passage.

n° 42-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
22 juin 1925

Décision n° 43-343-1925 permission

n° 43-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
20 juin 1925

Décision n° 60-343-1925 Divers.

n° 60-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
20 juin 1925

Décision n° 41-343-1925 permission

n° 41-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
20 juin 1925

Décision n° 40-343-1925 Congé

n° 40-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
20 juin 1925

Arrêté n° 2-344-1925 Fonctionnaires et agents des cadres coloniaux organisés par décret en service aux colonies.

n° 2-344-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 344 du 31/07/1925
Décret
19 juin 1925

Décret n° 14-343-1925 qui proroge le privilège de la Banque de l’Indo-Chine.

n° 14-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
18 juin 1925

Décision n° 35-343-1925 Licenciements.

n° 35-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
18 juin 1925

Décision n° 23-343-1925 Nominations.

n° 23-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
17 juin 1925

Décision n° 39-343-1925 permission

n° 39-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
12 juin 1925

Décision n° 48-343-1925 Soldes.

n° 48-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
10 juin 1925

Décision n° 22-343-1925 Nominations.

n° 22-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
7 juin 1925

Arrêté n° 1-344-1925 Attribution d’un compte de 250 fr. au personnel colonial présent en France.

n° 1-344-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 344 du 31/07/1925
Arrêté
6 juin 1925

Arrêté n° 3-343-1925 promulguant le décrets du 7 mai 1925 portant classement de stations thermales.

n° 3-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
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