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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
29 sept. 1920

Décision n° 33-287-1920 Nomination.

n° 33-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
26 sept. 1920

Arrêté n° 1-288-1920 interministériel en date du 26 septembre 1920 relatif au supplément colonial de solde alloué au personnel métropolitain des postes et des télégraphes détaché aux colonies.

n° 1-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
24 sept. 1920

Décision n° 41-287-1920 Démission.

n° 41-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
24 sept. 1920

Décision n° 32-287-1920 Nomination.

n° 32-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
23 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 11-287-1920 ayant pour objet l’organisation aux colonies du crédit aux sociétés coopératives de consommation sur des bases analogues à celles fixées pour la métropole par la loi du 7 mai 1917.

n° 11-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
23 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 14-287-1920 qui rend applicable aux colonies la loi du 25 juin 19149 relative aux militaires, marins et civils disparus pendant la durée des hostilités.

n° 14-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
22 sept. 1920

Décision n° 40-287-1920 Démission.

n° 40-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
22 sept. 1920

Arrêté n° 25-287-1920 nommant M. Bordenave, sous-chef de bureau des Secrétariats généraux des colonies, Juge suppléant près le tribunal de 1re instance de Djibouti.

n° 25-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
22 sept. 1920

Décision n° 31-287-1920 Nomination.

n° 31-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
21 sept. 1920

Arrêté n° 24-287-1920 fixant le taux de l’indemnité de cherté de vivres attribuée au personnel civil des services de le colonie.

n° 24-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
20 sept. 1920

Arrêté n° 26-287-1920 accordant à la maison Kassapian et Cie le bénéfice de l’entrepôt fictif pour certaines marchandises.

n° 26-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
20 sept. 1920

Décret n° 30-288-1920 le 20 septembre 1920.

n° 30-288-1920 le 20Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
20 sept. 1920

Arrêté n° 29-288-1920 relatif à la situation des fonctionnaires admis à la retraite, pendant la périple comprise entre la date de la cessation de leurs services et la délivrance de leur titre, et instituant un régime d’avances.

n° 29-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Arrêté
18 sept. 1920

Arrêté n° 23-287-1920 rendant applicable la taxe sur le riz en paille.

n° 23-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
18 sept. 1920

Décision n° 36-287-1920 Affectation.

n° 36-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
15 sept. 1920

Décision n° 30-287-1920 Nomination.

n° 30-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décision
15 sept. 1920

Décision n° 39-287-1920 Licenciement.

n° 39-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
15 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 09-287-1920 modifiant les caractéristiques des monnaies de bronze de nickel.

n° 09-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Arrêté
15 sept. 1920

Arrêté de Promulgation n° 07-287-1920 portant règlement d’administration publique sur l’application de la loi du 26 octobre 1919.

n° 07-287-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
14 sept. 1920

Décret n° 20-288-1920 le 14 septembre 1920.

n° 20-288-1920 le 14Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
12 sept. 1920

Décision n° 35-287-1920 Affectation.

n° 35-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
11 sept. 1920

Décret n° 21-288-1920 le 11 septembre 1920.

n° 21-288-1920 le 11Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décret
11 sept. 1920

Décret n° 11-288-1920 11/09/1920

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
Décision
11 sept. 1920

Décision n° 42-287-1920 Libération conditionnelle.

n° 42-287-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 287 du 30/09/1920
Décret
11 sept. 1920

Décret n° 22-288-1920 créant une indemnité pour charges militaires en faveur des officiers et militaires de carrière à solde mensuelle.

n° 22-288-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 288 du 31/10/1920
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