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371 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 75-1030/SG/CG portant modification de l’arrêté n° 70-1416/SG/CG du 21 novembre 1970 portant organisation’ du cadre territorial des nostes et télécommunications….

n° 75-1030/SG/CGGénérale
29 mai 1975n° 12 du 25/06/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-986/SG/FP nommant à titre intérimaire un directeur de cabinet du Président du Conseil de Gouvernement :…….

n° 75-986/SG/FPGénérale
24 mai 1975n° 12 du 25/06/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-869/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim .

n° 75-869/SG/CGGénérale
7 mai 1975n° 10 du 26/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-746/SG/CG portant nomination d’un chef du Service de l’’Elevage et des Pêches

n° 75-746/SG/CGGénérale
23 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-712/SG/FP portant nomination d’un adjoint au Cercle de Tadjourah.

n° 75-712/SG/FPGénérale
22 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-668/SG/FP portant nomination d’un chef de poste administratif.

n° 75-668/SG/FPGénérale
14 avr. 1975n° 9 du 10/05/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-192/SG/CG portant création et organisation du corps territorial de la police

n° 75-192/SG/CGGénérale
5 févr. 1975n° 4 du 25/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-154/SG/CG portant institution d’une allocation dite de « salaire unique» et fixant le nouveau taux des allocations familiales des fonctionnaires des cadres territoriaux et agents affiliés au régime de la Caisse local de Retraites.

n° 75-154/SG/CGGénérale
30 janv. 1975n° 4 du 25/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-141/SG/CG portant approbation du budget de la Caisse locale de Retraites pour l’année 1975.

n° 75-141/SG/CGGénérale
29 janv. 1975n° 4 du 25/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-142/SG/CG approuvant la délibération n° 75/2/CLR du 9 janvier 1975 du conseil d’administration de la Caisse locale de Retraites octroyant un prêt au Territoire pour l’édification de bâtiments à usage de logement.

n° 75-142/SG/CGGénérale
29 janv. 1975n° 4 du 25/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-2/CLR approuvant la deliberation n° 75/2/CLR du 9 janvier 1975 du conseil d’administration de la Caisse locale de Retraites octroyant un prêt au Territoire pour L’édification de bâtiments à usage de logements

n° 75-2/CLRGénérale
29 janv. 1975n° 4 du 25/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-47/SG/CG fixant le traitement indiciaire du personnel des cadre territoriaux applicable pour compter du 1re janvier 1975.

n° 75-47/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-43/SG/CG nomination d’une chef de service des Domaine.

n° 75-43/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 14-2024-bis/SG/CG nommant M. J.J Guinet, chef du service de l’Elevage et des Pèches par intérim.

n° 14-2024-bis/SG/CGGénérale
28 déc. 1974n° 2 du 25/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1790/SG/FP portant ouverture d’un concours professionnel spécial pour: l’intégration dans le cadre des agents techniques et ouvriers du corps territorial. des Tavaux Publics et du Port .

n° 74-1790/SG/FPGénérale
20 nov. 1974n° 23 du 10/12/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1800/SG/CG portant nomination d’un Commandant de cercle d’Ali-Sabieh .

n° 74-1800/SG/CGGénérale
20 nov. 1974n° 23 du 10/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1693/SG/CG portant nomination des chefs de service

n° 74-1693/SG/CGGénérale
6 nov. 1974n° 22 du 25/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1629/SG/CG portant nomination d’un Directeur des Travaux Publics par intérim

n° 74-1629/SG/CGGénérale
23 oct. 1974n° 21 du 12/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1627/SG/FP portant nomination du Chef du 2° arrondissement du District de Djibouti

n° 74-1627/SG/FPGénérale
23 oct. 1974n° 21 du 12/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1573/SG/FP chargeant M. Michel lionet, Médecin chef du Dispensaire d’Obock, de l’expédition des affaires courantes dudit cercle

n° 74-1573/SG/FPGénérale
14 oct. 1974n° 21 du 12/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1564/SG/CG portant nomination d’un conseiller technique du Ministre du Travail.

n° 74-1564/SG/CGGénérale
9 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1562/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel d’accès aux cadres territoriaux du service des contributions.

n° 74-1562/SG/FPGénérale
9 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1543/SG/CG étendant aux gardes territoriaux le bénéfice de l’indemnité temporaire de cherté dé vie.

n° 74-1543/SG/CGGénérale
2 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1533/SG/FP portant ouverture des concours direct et professionnel se d’accès aux cadres territoriaux du Service de l’Elevage.

n° 74-1533/SG/FPGénérale
2 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1497/SG/CG nommant M. Edgard Claverie Inspecteur des Aïffaires administratives et conseiller technique du Ministre de l’Intérieur et des Affaires musulmanes et du conseiller technique du Ministre de l’Economie rurale

n° 74-1497/SG/CGGénérale
25 sept. 1974n° 19 du 10/10/1974