LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DU PORT

302 textes publiés

74 textes · Décision

Décision

Décision n° 69-1307/SG/FIN autorisant Mme Kaïltoum bint Bagache Hamid, à acquérir une parcelle de terrain, sise à Ambouli, faisant partie du titre foncier n° 349

n° 69-1307/SG/FINGénérale
2 sept. 1969n° 19 du 25/09/1969
Décision

Décision n° 69-1294/SG/TP/P nommant un examinateur pour les examens des permis de conduire.

n° 69-1294/SG/TP/PGénérale
28 août 1969n° 18 du 10/09/1969
Décision

Décision n° 69-1233/SG/TP/P chargeant l’officier de police adjoint Léon Saillant des examens de permis de Conduire .

n° 69-1233/SG/TP/PGénérale
12 août 1969n° 17 du 25/08/1969
Décision

Décision n° 69-309/SG/TP/P chargeant ns l’Adjudant-chef Massard des examens de permis . de conduire

n° 69-309/SG/TP/PGénérale
18 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 1485/SG/TP/P portant prélèvement du cautionnement définitif du marché n° 37/66 et de son avenant résiliés, et affectation de celui-ci à la couverture des dépenses pour reprise, poursuite et achèvement des travaux

n° 1485/SG/TP/PGénérale
26 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1009/SG/CG portant nomination d’un directeur du port par intérim

n° 1009/SG/CGGénérale
3 juil. 1968n° 14 du 25/07/1968
Décision

Décision n° 934/SG/FP/P nommant un examinateur temporaire et intérimaire pour les examens des permis de conduire.

n° 934/SG/FP/PGénérale
17 juin 1968n° 13 du 10/07/1968
Décision

Décision n° 826 bis/SG/TPP désignant un membre du comité de gestion du Bureau de main-d’œuvre-dockers du Port de Djibouti.

n° 826Générale
25 mai 1968n° 11 du 10/06/1968
Décision

Décision n° 824/SG/TPP accordant une indemnité de responsabilité de caisse à un agent du Port.

n° 824/SG/TPPGénérale
25 mai 1968n° 11 du 10/06/1968
Décision

Décision n° 652/SG/TPP portant licenciement du personnel du port.

n° 652/SG/TPPGénérale
26 avr. 1968n° 9 du 10/05/1968
Décision

Décision n° 542/SG/TP/P portant licenciement d’un agent journalier.

n° 542/SG/TP/PGénérale
8 avr. 1968n° 8 du 25/04/1968
Décision

Décision n° 266/SG/TPP accordant une autorisation préalable de construire à M. le Haut-Commissaire de la République dans le Territoire Français des Afars et des Issas (Service des Finances de l’Etat).

n° 266/SG/TPPGénérale
27 févr. 1968n° 5 du 10/03/1968
Décision

Décision n° 818/ITLS DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES

n° 818/ITLSGénérale
8 juin 1962n° 6 du 30/06/1962
Décision

Décision n° 170 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 170Générale
11 févr. 1961n° 2 du 28/02/1961
Décision

Décision n° 77 du 21 janvier 1961 :

n° 77Générale
21 janv. 1961n° 1 du 31/01/1961
Décision

Décision n° 1326 du 20 décembre 1960 :

n° 1326Générale
20 déc. 1960n° 1 du 31/01/1961
Décision

Décision n° 1232 Décisions concernant les Ministères

n° 1232Générale
19 nov. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1231 Décisions concernant les Ministères

n° 1231Générale
19 nov. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1168 Décisions concernant les Ministères

n° 1168Générale
25 oct. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1169 Décisions concernant les Ministères

n° 1169Générale
25 oct. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1163 Décisions concernant les Ministères

n° 1163Générale
22 oct. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1153 Décisions concernant les Ministères

n° 1153Générale
22 oct. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 1124 Décisions concernant les Ministères

n° 1124Générale
19 oct. 1960n° 11 du 30/11/1960
Décision

Décision n° 118 Décisions concernant les Ministères

n° 118Générale
30 juil. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 627 Décisions concernant les Ministères…

n° 627Générale
28 mai 1960n° 6 du 30/06/1960