LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère du commerce, des transports et du tourisme

160 textes publiés

71 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 84-0539/PR/MCTT portant agrément au Code des Investissements de la commercial and Savings Bank of Somalia.

n° 84-0539/PR/MCTTGénérale
4 avr. 1984n° 4 du 30/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0468/MCTT portant réglementation des enquêtes statistiques des services publics auprès de la population pour l’année 1984.

n° 84-0468/MCTTGénérale
22 mars 1984n° 4 du 30/04/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-0116/MCTT portant autorisation d’exploitation d’un casino attenant au Djibouti Sheraton Hôtel.

n° 84-0116/MCTTGénérale
25 févr. 1984n° 1 du 15/02/1984
Arrêté

Arrêté n° Arrêté n° 84-0004/MC/TT/EPH fixant les prix maxima des hydrocarbures vendus au détail.

n° 84-0004/MC/TT/EPHGénérale
4 janv. 1984n° 2 du 29/02/1984
Arrêté

Arrêté n° 83-1439/PR/MCTT portant relèvement du taux des indemnités octroyées aux agents chargés des observations climatologiques et pluviométriques dans les cercles de l’intérieur pour le compte de la météorologie nationale

n° 83-1439/PR/MCTTGénérale
27 oct. 1983n° 7 du 31/12/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-1247/PR/MCTT portant réglementation des agences de voyages.

n° 83-1247/PR/MCTTGénérale
12 sept. 1983n° 1 du 15/02/1984
Arrêté

Arrêté n° 83-1049/PR/MCTT portant agrément au Code des Investissements de la Société Mobil Oil

n° 83-1049/PR/MCTTGénérale
25 juil. 1983n° 5 du 30/09/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-829/MCTT/AEP portant agrément au Code des Investissements de la Gulf trust Bank.

n° 83-829/MCTT/AEPGénérale
6 juin 1983n° 3 du 30/06/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-670/MCTT/AEP/PR portant agrément au Code des Investissements de la boulangerie Abdillahi Hamareiteh Guelleh.

n° 83-670/MCTT/AEP/PRGénérale
9 mai 1983n° 3 du 30/06/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0169/MCTT/EPH fixant les prix maxima des hydrocarbures vendus au détail.

n° 83-0169/MCTT/EPHGénérale
2 févr. 1983n° 1 du 28/02/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0165/PR/MCTT portant approbation des comptes prévisionnels d’Aéroport de Djibouti pour l’année 1983.

n° 83-0165/PR/MCTTGénérale
1 févr. 1983n° 1 du 28/02/1983
Arrêté

Arrêté n° 82-120/PR modifiant l’arrêté n° 80-1183/PR/ENJS du 9 août 1980 portant statut du Comité national des Sports.

n° 82-120/PRGénérale
21 nov. 1982n° 8 du 30/11/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-1408/PR/MCTT portant agrément au code des Investissements de la société EMATCO (Eastern Maritime and Trading Corporation).

n° 82-1408/PR/MCTTGénérale
21 oct. 1982n° 6 du 30/10/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-1410/PR/MCTT relatif aux conditions de délivrance et de maintien des certificats de navigabilité des aéronefs civils.

n° 82-1410/PR/MCTTGénérale
21 oct. 1982n° 6 du 30/10/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0472/PR/MCTT modifiant la composition du Conseil d’Administration de l’établissement Public des Hydrocarbures.

n° 82-0472/PR/MCTTGénérale
6 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0466/PR/MCTT portant nomination d’un contrôleur d’État auprès d’Aéroport de Djibouti.

n° 82-0466/PR/MCTTGénérale
6 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0473/PR/MCTT portant nomination du Représentant des Personnels d’Aéroport de Djibouti au Conseil d’Administration de l’établissement..

n° 82-0473/PR/MCTTGénérale
6 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 81-1768/MCTT portant relévement des tarifs des taxis dans la République de DjiBOUTI.

n° 81-1768/MCTTGénérale
28 déc. 1981n° 20 du 31/12/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-1703/PR/MCTT portant approbation des comptes prévisionnels d’Aéroport de Djibouti pour l’année 1982.

n° 81-1703/PR/MCTTGénérale
14 déc. 1981n° 20 du 31/12/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0597/PR/MRI DU 17 mai 1981 portant attribution d’une avance de trois cent cinquante millions de francs et d’une subvention de l’EPH de cinq cent quatre-vingt-seize millions de francs à l’Electricité de Djibouti.

n° 81-0597/PR/MRIGénérale
17 mai 1981n° 10 du 15/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1830/PR/MCTT fixant les Taux des Redevances aéronautiques applicables pour compter du 31 janvier 1981.

n° 80-1830/PR/MCTTGénérale
28 déc. 1980n° 3 du 12/02/1981
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