LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère du commerce, des transports et du tourisme

160 textes publiés

160 textes

Arrêté

Arrêté n° 92-1058/PR/MCTT fixant la nouvelle composition des membres du Conseil d’Administration de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 92-1058/PR/MCTTGénérale
31 oct. 1992n° 20 du 31/10/1999
Arrêté

Arrêté n° 92-1058/PR/MCTT fixant la nouvelle composition des membres du Conseil d’Administration de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 92-1058/PR/MCTTGénérale
31 oct. 1992n° 20 du 31/10/1999
Arrêté

Arrêté n° 92-1058/PR/MCTT fixant la nouvelle composition des membres du Conseil d’Administration de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 92-1058/PR/MCTTGénérale
31 oct. 1992n° 20 du 31/10/1999
Arrêté

Arrêté n° 92-0972/PR/MCTT portant agrément au Code des Invectccoments de la COMAD (Compagnie maritime et de Manutention de Djibouti).

n° 92-0972/PR/MCTTGénérale
11 oct. 1992n° 19 du 15/10/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0740/PR/MCTT portant modification des tarifs de magasinage pour l’exploitation des Magasins Généraux.

n° 92-0740/PR/MCTTGénérale
13 août 1992n° 15 du 15/08/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-740/PR/MCTT portant modification des tarifs de magasinage pour l’exploitation des Magasins généraux.

n° 92-740/PR/MCTTGénérale
13 août 1992n° 15 du 15/08/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0731/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0731/PR/MCTT/EPHGénérale
1 août 1992n° 15 du 15/08/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0731/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0731/PR/MCTT/EPHGénérale
1 août 1992n° 15 du 15/08/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0456/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0456/PR/MCTTGénérale
11 mai 1992n° 9 du 14/05/1992
Décret

Décret n° 92-0029/PR/ MCTT rendant exécutoire la résolution n° 1 / 92 du 9 février 1992 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.

n° 92-0029/PR/Générale
4 mars 1992n° 5 du 15/03/1992
Décret

Décret n° 92-0029/PR/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 1/92 du 9 Février 1992 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget définitif de l’Exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.

n° 92-0029/PR/MCTTGénérale
4 mars 1992n° 5 du 15/03/1992
Décret

Décret n° 92-0022/PR/MCTT prouvant le budget, de la Chambre. Internationale de commerce et des Magasins‘ généraux, exercice 1992.

n° 92-0022/PR/MCTTGénérale
16 févr. 1992n° 4 du 29/02/1992
Décret

Décret n° 92‑0022/PR/MCTT Approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux, exercice 1992.

Générale
16 févr. 1992n° 4 du 29/02/1992
Décret

Décret n° 92-0014 / PR / MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1992 de l’Etablissement public des Hydrocarbures.

n° 92-0014 / PR /Générale
25 janv. 1992n° 2 du 30/01/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0078/PR/MCTT fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0078/PR/MCTTGénérale
25 janv. 1992n° 2 du 30/01/1992
Décret

Décret n° 92-0014/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1992 de l’Établissement Public des Hydrocarbures

n° 92-0014/PR/MCTTGénérale
25 janv. 1992n° 2 du 30/01/1992
Arrêté

Arrêté n° 92-0078 / PR / MOTT fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0078 / PR /Générale
25 janv. 1992n° 2 du 30/01/1992
Décret

Décret n° 92-0004 / PRE /MCTT Approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1992 de l’Office national du Tourisme et de l’Artisanat.

n° 92-0004 /Générale
14 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992
Décret

Décret n° 92‑0004/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1992 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

Générale
4 janv. 1992n° 1 du 15/01/1992
Arrêté

Arrêté n° 91-1118/PR / MCTT relatif au paiement de la redevance passagere.

n° 91-1118/PR /Générale
17 oct. 1991n° 20 du 16/11/1991
Arrêté

Arrêté n° 91-0764/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 91-0764/PR/MCTT/EPHGénérale
6 août 1991n° 15 du 15/08/1991
Arrêté

Arrêté n° 91-0769/PR/MCTT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

n° 91-0769/PR/MCTTGénérale
6 août 1991n° 15 du 15/08/1991
Ordonnance

Ordonnance n° 91-114/PR/MCTT portant modification des statuts de l’aeroport international de djibouti.

n° 91-114/PR/MCTTGénérale
6 août 1991n° 15 du 15/08/1991
Ordonnance

Ordonnance n° 91‑114/PR/MCTT modifiant l’Ordonnance n° 84-004 du 13 janvier 1984 portant modification des statuts de l’Aéroport International de Djibouti.

n° 84-004Générale
6 août 1991n° 15 du 15/08/1991
Décret

Décret n° 91‑076/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux – EXERCICE 1991.

Générale
11 juin 1991n° 11 du 15/06/1991
Page 1 / 7