Ministère du commerce, des transports et du tourisme

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69 textes · Arrêté

Arrêté n° 92-1058/PR/MCTT fixant la nouvelle composition des membres du Conseil d’Administration de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

n° 92-1058/PR/MCTTGénérale

31 oct. 1992N° n° 20 du 31/10/1999

Arrêté

Arrêté n° 92-0972/PR/MCTT portant agrément au Code des Invectccoments de la COMAD (Compagnie maritime et de Manutention de Djibouti).

n° 92-0972/PR/MCTTGénérale

11 oct. 1992N° n° 19 du 15/10/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-740/PR/MCTT portant modification des tarifs de magasinage pour l’exploitation des Magasins généraux.

n° 92-740/PR/MCTTGénérale

13 août 1992N° n° 15 du 15/08/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0740/PR/MCTT portant modification des tarifs de magasinage pour l’exploitation des Magasins Généraux.

n° 92-0740/PR/MCTTGénérale

13 août 1992N° n° 15 du 15/08/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0731/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0731/PR/MCTT/EPHGénérale

1 août 1992N° n° 15 du 15/08/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0731/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0731/PR/MCTT/EPHGénérale

1 août 1992N° n° 15 du 15/08/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0456/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0456/PR/MCTTGénérale

11 mai 1992N° n° 9 du 14/05/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0078 / PR / MOTT fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0078 / PR /Générale

25 janv. 1992N° n° 2 du 30/01/1992

Arrêté

Arrêté n° 92-0078/PR/MCTT fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 92-0078/PR/MCTTGénérale

25 janv. 1992N° n° 2 du 30/01/1992

Arrêté

Arrêté n° 91-1118/PR / MCTT relatif au paiement de la redevance passagere.

n° 91-1118/PR /Générale

17 oct. 1991N° n° 20 du 16/11/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0764/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 91-0764/PR/MCTT/EPHGénérale

6 août 1991N° n° 15 du 15/08/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0769/PR/MCTT portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.

n° 91-0769/PR/MCTTGénérale

6 août 1991N° n° 15 du 15/08/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0498/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 91-0498/PR/MCTTGénérale

12 mai 1991N° n° 9 du 15/05/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0124/PR/MCTT portant création d’une redevance de Sûreté Aéroportuaire.

n° 91-0124/PR/MCTTGénérale

31 janv. 1991N° n° 2 du 31/01/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0079/PR/MCTT rendant exécutoire la Résolution n° 4/90 du Conseil d’Administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 1991.

n° 91-0079/PR/MCTTGénérale

19 janv. 1991N° n° 2 du 31/01/1991

Arrêté

Arrêté n° 91-0082/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 91-0082/PR/MCTT/EPHGénérale

19 janv. 1991N° n° 2 du 31/01/1991

Arrêté

Arrêté n° 90-1084/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 90-1084/PR/MCTTGénérale

15 oct. 1990N° n° 18 du 30/09/1990

Arrêté

Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 90-0453/PR/MCTT/EPFGénérale

16 mai 1990N° n° 10 du 31/05/1990

Arrêté

Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

n° 90-0071/PR/MCTT/EPHGénérale

27 janv. 1990N° n° 2 du 31/01/1990

Arrêté

Arrêté n° 89-1319/PR/MCTT portant création d’une régie de recettes à l’Office Nationale du Tourisme et de l’Artisanat (O.N.T.A.).

n° 89-1319/PR/MCTTGénérale

19 nov. 1989N° n° 22 du 30/11/1989

Arrêté

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 89-1211/PR/MCTTGénérale

10 oct. 1989N° n° 19 du 15/10/1989

Arrêté

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 89-1211/PR/MCTTGénérale

2 oct. 1989N° n° 19 du 15/10/1989

Arrêté

Arrêté n° 89-0716/PR fixant les prix CIF des Hydrocarbures vendus au détail.

n° 89-0716/PRGénérale

17 juin 1989N° n° 12 du 29/06/1989

Arrêté

Arrêté n° 89-0023/PRE/MCTT portant taxation du prix de vente au détail du kath et fixation des marges de commercialisation.

n° 89-0023/PRE/MCTTGénérale

12 janv. 1989N° n° 1 du 15/01/1989

Arrêté

Arrêté n° 88-1470/PR/MCTT portant modification de l’arrêté n° 88-1191/PRE réglementant les importations de Kath.

n° 88-1470/PR/MCTTGénérale

21 déc. 1988N° n° 24 du 31/12/1988

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