LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

9 textes · Rectificatif

Rectificatif

Rectificatif n° 2001-0480/PR/MI de l’Arrêté n° 2001-0472/PR/MI portant fermeture des frontières terrestres à l’occasion de la Fête de l’Indépendance du 27 juin 2001.

n° 2001-0472/PR/MIGénérale
26 juin 2001n° 12 du 30/06/2001
Rectificatif

Rectificatif n° 98-0003/PRE au décret n° 98-001/PRE du 7 janvier1998- Portant création d’une Commission Nationale de Réhabilitation, de Reconstruction et du Développement Régional des Zones touchées par le conflit, de Réinstallation et de Réinsertion des populations réfugiées et déplacées et nommant ses membres.

n° 98-0003/PREGénérale
14 déc. 1998n° 1 du 15/01/1998
Rectificatif

Rectificatif n° 93-139/PR/FIN au Décret n° 86-121/PR/FIN relatif aux indemnités et avantages accordés aux veuves et enfants mineurs des Ministres et Députés décédés.

n° 93-139/PR/FINGénérale
21 déc. 1993n° 24 du 30/12/1993
Rectificatif

Rectificatif n° 86-1267/PR/SG à l’arrêté n° 86-1101/PR/SG du18 septembre 1986 portant création d’une commission chargée du centenaire de la ville de Djibouti.

n° 86-1101/PR/SG du18Générale
2 nov. 1986n° 19 du 15/11/1986
Rectificatif

Rectificatif n° 86-1265/PRE à l’arrêté n° 85-1243/PR/DEF portant Organisation, Fonctionnement et Contrôle du Compte Épargne Militaire.

n° 85-1243/PR/DEFGénérale
2 nov. 1986n° 19 du 15/11/1986
Rectificatif

Rectificatif n° 84-014/PRE au décret n° 79-102/PR/SG du 3 novembre 1979.

n° 84-014/PREGénérale
29 févr. 1984n° 9 du 31/10/1985
Rectificatif

Rectificatif n° 81-119/PR portant reforme générale des listes électorales.

n° 81-119/PRGénérale
3 nov. 1981n° 20 du 31/12/1981
Rectificatif

Rectificatif n° 77-059/PR Du 19 novembre1977 à l’ordonnance n° 77-037/PR du 08 octobre 1977, modifiant le régime des amendes.

n° 77-059/PRGénérale
19 nov. 1977n° 13 du 12/12/1977
Rectificatif

Rectificatif n° 77-027/PR/J au «Journal officiel» du 26 septembre 1977 (page 60) Ordonnance n° 77-027/PR/J du 15 septembre 1977 relative aux amendes forfaitaires.

n° 77-027/PR/JGénérale
26 sept. 1977n° 13 du 12/12/1977