LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

7 367 résultats pour « budget »

781.Arrêtén° 8 du 30/04/1996

Arrêté n° 96-0271/PR/CNR portant approbation du budget de la Caisse nationale de Retraite exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Finances et de L'économie Nationalen° 96-0271/PR/CNR
1996-04-18
782.Décretn° 11 du 15/06/1996

Décret n° 96-0047/PR/MEC Approuvant le budget de la Chambre internationale de Commerce et des Magasins généraux, exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et du Tourismen° 96-0047/PR/MEC
1996-06-13
783.Décretn° 11 du 15/06/1996

Décret n° 96-0047/PR/DEF approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux, exercice 1996.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 96-0047/PR/DEF
1996-06-13
784.Arrêtén° 18 du 30/09/1996

Arrêté n° 96-0616/PR/ISERST rendant exécutoire la délibération n° 96-01 portant approbation du Conseil d’Administration du budget 1996 de l’ISERST.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 96-0616/PR/ISERST
1996-09-23
785.Arrêtén° 1 du 15/01/1995

Arrêté n° 95-00170/PR/MTTT Rendant exécutoire la résolution du Conseil d’Administration de l’Aéroport de Djibouti portant approbation du budget prévisionnel rectificatif.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 95-00170/PR/MTTT
1995-02-09
786.Loin° 1 du 15/01/1995

Loi n° 67/AN/94/3ème L portant règlement définitif du Budget de l’État exercice 1993.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

Assemblée Nationalen° 67/AN/94/3ème L
1995-01-05
787.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-0212/PR/MIEM portant approbation du budget prévisionnel de l’Électricité de Djibouti pour l’année 1995

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'industrie, de L'energie et des Minesn° 95-0212/PR/MIEM
1995-02-15
788.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-0207/PR/CNR Portant approbation du budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’exercice 1995.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 95-0207/PR/CNR
1995-02-15
789.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-169/PR/MTFP Portant approbation du budget 1995 de la Caisse des Prestations sociales.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Formation Professionnellen° 95-169/PR/MTFP
1995-02-09
790.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-208/PR/MTFP Portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1995 du Service Médical Interentreprises.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Travail et de la Formation Professionnellen° 95-208/PR/MTFP
1995-02-15
791.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-00171/PR/MTTT Rendant exécutoire la résolution du conseil d’Administration de l’Aéroport de Djibouti portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1995.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 95-00171/PR/MTTT
1995-02-09
792.Décretn° 3 du 15/02/1995

Décret n° 95-0019/PR/MTTT Approuvant et rendant exécutoire le Budget primitif 1995 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 95-0019/PR/MTTT
1995-02-11
793.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-0211/PR/MTTT portant approbation du budget de l’exercice 1995 de l’Office des Postes et Télécommunications.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Transports, du Tourisme et des Telecommunicationsn° 95-0211/PR/MTTT
1995-02-15
794.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-0168/PR/PORT Portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1995 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 95-0168/PR/PORT
1995-02-09
795.Arrêtén° 3 du 15/02/1995

Arrêté n° 95-0167/PR/PORT Portant approbation des modifications du budget prévisionnel de l’exercice 1994 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 95-0167/PR/PORT
1995-02-09
781795 sur 7 367