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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Arrêté
8 avr. 1926

Arrêté n° 11-353-1926 rendant exécutoires pour l’année 1926 le rôle général des patentes de première catégorie el Le rôle des véhicules particuliers.

n° 11-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
8 avr. 1926

Décision n° 10-353-1926 accordant une subvention au comité de de l’Alliance française de Djibouti

n° 10-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
8 avr. 1926

Arrêté n° 13-353-1926 accordant une remise gracieuse a certains patentés.

n° 13-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
8 avr. 1926

Arrêté n° 14-353-1926 prescrivant installation des canalisations électriques des immeubles de l administration au Compte du budget local .

n° 14-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
8 avr. 1926

Décision n° 51-353-1926 nomination

n° 51-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
8 avr. 1926

Décision n° 42-353-1926 nomination

n° 42-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
8 avr. 1926

Décision n° 09-353-1926 nommant une commission chargée de l’incinéralion des correspondances postales tombées en rebut

n° 09-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
8 avr. 1926

Arrêté n° 12-353-1926 portant remise gracieuse à M. La Fay de la cote d’imposition de sa voiture

n° 12-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
7 avr. 1926

Décision n° 40-353-1926 nomination

n° 40-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
7 avr. 1926

Décision n° 41-353-1926 nomination

n° 41-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 37-353-1926 nomination

n° 37-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décret
6 avr. 1926

Décret n° 02-353-1926 promulguant les nouveaux trainements des fonctionnaires de l’inspection générale des travaux publics des colonies.

n° 02-353-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 39-353-1926 nomination

n° 39-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 36-353-1926 nomination

n° 36-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 35-353-1926 nomination

n° 35-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 22-353-1926 Permission

n° 22-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 23-353-2-1926 congé

n° 23-353-2-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
6 avr. 1926

Décision n° 38-353-1926 nomination

n° 38-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
5 avr. 1926

Arrêté n° 34-353-1926 Rétrogradations.

n° 34-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
1 avr. 1926

Décision n° 29-353-1926 solde

n° 29-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
1 avr. 1926

Décision n° 21-353-1926 Permission

n° 21-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
1 avr. 1926

Arrêté n° 08-353-1926 impulsant une somme de 519 fr, à M. l’administrateur La Rouage Ruy. ex-Cu-arteur aux bien vacants.

n° 08-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
31 mars 1926

Arrêté n° n°55 (arrèté de promulgation du 31 mars 1926).

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 352 du 31/03/1926
Décision
31 mars 1926

Décision n° n°35 Décision fixant les coefficients des taxes à percevoir pour les télegrammes transmis par le poste à ondes

n°35Actes du Pouvoir LocalColonialn° 352 du 31/03/1926
Arrêté
31 mars 1926

Arrêté n° n°52 (arrêté de promulgation du 31 mars 1926)

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 352 du 31/03/1926
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