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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
6 juin 1908

Décision n° 100-140-1908 Mouvement.

n° 100-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Décision
5 juin 1908

Décision n° 98-140-1908 Mutation.

n° 98-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Arrêté
3 juin 1908

Arrêté n° 97-140-1908 créant à titre d’essai un service de colis postaux entre Djibouti l’Ethiopie et vice-versa.

n° 97-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Décision
1 juin 1908

Décision n° 92-140-1908 Mutation.

n° 92-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Décision
1 juin 1908

Décision n° 94-140-1908 Congé.

n° 94-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Décision
1 juin 1908

Décision n° 93-140-1908 Mutation.

n° 93-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Décision
1 juin 1908

Décision n° 96-140-1908 Mutation.

n° 96-140-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 140 du 01/07/1908
Arrêté
23 mai 1908

Arrêté n° 90 promulguant le décret du 26 mars 1908 modifiant le décret du 18 janvier 1905 portant réorganisation du personnel des Travaux Publics et des Mines des Colonies.

n° 90Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
23 mai 1908

Arrêté n° 91 transférant à M. Roussillon le lot de terrain n° 7 da plan cadastral de Djibouti, 1re Section.

n° 91Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
22 mai 1908

Arrêté n° 88 promulgant le décret du 16 octobre 1907 portant organisation d’un service d’échange des mandats télégraphiques entre La France et l’Algérie d’une part, et les Colonies, d’autre part.

n° 88Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
18 mai 1908

Arrêté n° 85 accordant concession provisoire à Ali Ahmed d’une parcelle de terrain sise à Djibouti tarie nouveau boulevard du Render-Djedid.

n° 85Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
17 mai 1908

Arrêté n° 26 nommant les Membres de la Commission de Révision pour l’année 1908.

n° 26Actes du Pouvoir CentralColonialn° 136 du 01/03/1908
Décision
16 mai 1908

Décision n° 84 16 mai 1908

n° 84 16Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Décision
12 mai 1908

Décision n° 83 12 mai 1908

n° 83 12Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
9 mai 1908

Arrêté n° 81 réglementant l’abatage des animaux destinés à la consommation.

n° 81Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
9 mai 1908

Arrêté n° 82 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de l’année 1908.

n° 82Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
4 mai 1908

Arrêté n° 9-141-1908 Ministériel relatif aux conditions d’admission dans le service des postes, des journaux et écrits périodiques.

n° 9-141-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 141 du 01/08/1908
Décret
2 mai 1908

Décret n° 8-141-1908 Le 2 mai 1908.

n° 8-141-1908 Le 2Actes du Pouvoir CentralColonialn° 141 du 01/08/1908
Dépêche
1 mai 1908

Dépêche n° 1-139-1908 1 mai 1908

n° 1-139-1908 1Actes du Pouvoir CentralColonialn° 139 du 01/06/1908
Arrêté
30 avr. 1908

Arrêté n° 76-138-1908 modifiant l’article 4 de l’arrêté du 23 novembre 1907.

n° 76-138-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 138 du 01/05/1908
Circulaire
29 avr. 1908

Circulaire n° 2-141-1908 Application de l’article 34 de la loi de finances du 17 avril 1906 en ce qui concerne les successions des fonctionnaires et agents civils et militaires des Services coloniaux et locaux.

n° 2-141-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 141 du 01/08/1908
Loi
29 avr. 1908

Loi n° 7-141-1908 Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 7-141-1908 LeActes du Pouvoir CentralColonialn° 141 du 01/08/1908
Décision
27 avr. 1908

Décision n° 75-138-1908 Mutation.

n° 75-138-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 138 du 01/05/1908
Décision
27 avr. 1908

Décision n° 74-138-1908 Mutation.

n° 74-138-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 138 du 01/05/1908
Décision
24 avr. 1908

Décision n° 72-138-1908 nommant une Commission chargée d’examiner le bâtiment construit à la Place Ménélick.

n° 72-138-1908Actes du Pouvoir CentralColonialn° 138 du 01/05/1908
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