Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 100-140-1908 Mouvement.
Décision n° 98-140-1908 Mutation.
Arrêté n° 97-140-1908 créant à titre d’essai un service de colis postaux entre Djibouti l’Ethiopie et vice-versa.
Décision n° 92-140-1908 Mutation.
Décision n° 94-140-1908 Congé.
Décision n° 93-140-1908 Mutation.
Décision n° 96-140-1908 Mutation.
Arrêté n° 90 promulguant le décret du 26 mars 1908 modifiant le décret du 18 janvier 1905 portant réorganisation du personnel des Travaux Publics et des Mines des Colonies.
Arrêté n° 91 transférant à M. Roussillon le lot de terrain n° 7 da plan cadastral de Djibouti, 1re Section.
Arrêté n° 88 promulgant le décret du 16 octobre 1907 portant organisation d’un service d’échange des mandats télégraphiques entre La France et l’Algérie d’une part, et les Colonies, d’autre part.
Arrêté n° 85 accordant concession provisoire à Ali Ahmed d’une parcelle de terrain sise à Djibouti tarie nouveau boulevard du Render-Djedid.
Arrêté n° 26 nommant les Membres de la Commission de Révision pour l’année 1908.
Décision n° 84 16 mai 1908
Décision n° 83 12 mai 1908
Arrêté n° 81 réglementant l’abatage des animaux destinés à la consommation.
Arrêté n° 82 rendant exécutoire le rôle général de la contribution des patentes de l’année 1908.
Arrêté n° 9-141-1908 Ministériel relatif aux conditions d’admission dans le service des postes, des journaux et écrits périodiques.
Décret n° 8-141-1908 Le 2 mai 1908.
Dépêche n° 1-139-1908 1 mai 1908
Arrêté n° 76-138-1908 modifiant l’article 4 de l’arrêté du 23 novembre 1907.
Circulaire n° 2-141-1908 Application de l’article 34 de la loi de finances du 17 avril 1906 en ce qui concerne les successions des fonctionnaires et agents civils et militaires des Services coloniaux et locaux.
Loi n° 7-141-1908 Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Décision n° 75-138-1908 Mutation.
Décision n° 74-138-1908 Mutation.
Décision n° 72-138-1908 nommant une Commission chargée d’examiner le bâtiment construit à la Place Ménélick.