LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

21 378 textes filtrés

Effacer les filtres
Arrêté
29 mai 2005

Arrêté n° 2005-0361/PR/MS Portant nomination des membres du Conseil de Gestion de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0361/PR/MSMinistère de la Santén° 10 du 31/05/2005
Arrêté
29 mai 2005

Arrêté n° 2005-0363/PR/MENESUP Nommant les membres du Conseil d’Administration du Pôle Universitaire de Djibouti (PUD).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0363/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 10 du 31/05/2005
Arrêté
24 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0255/PR/MENESUP portant modification de l’organisation de la série STT «Sciences et Technologies Tertiaires» des lycées d’enseignement général et technologique.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0255/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 8 du 30/04/2005
Arrêté
24 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0256/PRE portant Agrément au Code des Investissements de la Société «BIF SARL».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0256/PREPrésidence de la Républiquen° 8 du 30/04/2005
Arrêté
24 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0253/PR/MEFPCP portant attribution d’une parcelle de terrain sise aux Salines Ouest.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0253/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2005
Arrêté
24 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0254/PR/MEFPCP portant transfert d’un bâtiment objet du TF 610 au profit du Ministère de la Justice.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0254/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2005
Arrêté
23 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0252/PR/MEFPCP déclarant un concessionnaire de terrain déchu de son droit de concession provisoire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0252/PR/MEFPCPMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 8 du 30/04/2005
Arrêté
7 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0236/PR/MID Fixant les horaires du scrutin pour les bureaux de vote à l’étranger et accordant une indemnité aux membres des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0236/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
7 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0237/PR/MID portant modification de l’arrêté n° 2005-0206/PR/MID du 28 mars 2005 portant désignation et implantation des membres des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0237/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 3 du 16/04/2005
Arrêté
7 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0235/PR/MID Complétant l’arrêté n° 2005-0098 du 19 février 2005 portant désignation des membres de la C.E.N.I.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0235/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
2 avr. 2005

Arrêté n° 2005-0234/PR/MID modifiant le contenu de l’article 1er de l’arrêté n° 2005-0206/PR/MI du 28 mars 2005 portant désignation et implantation des membres des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0234/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
28 mars 2005

Arrêté n° 2005-0206/PR/MID portant implantation et désignation des membres des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0206/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
21 mars 2005

Arrêté n° 2005-0207/PRE portant exonération de la surtaxe et redevances sur les carburants au coopérative de Pêcherie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0207/PREMinistère de L’économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 6 du 31/03/2005
Arrêté
17 mars 2005

Arrêté n° 2005-0198/PR/MID Désignant un responsable de la sécurité pendant la période préélectorale et le jour du scrutin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0198/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
17 mars 2005

Arrêté n° 2005-0197/PR/MID Portant création d’une commission de propagande chargée de donner son avis sur les prix des documents électoraux.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0197/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 2 du 07/04/2005
Arrêté
16 mars 2005

Arrêté n° 2005-0195/PR/MHUEAT Portant approbation du budget prévisionnel de l’Exercice 2005 de la Société Immobilière de Djibouti (SID).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0195/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 6 du 31/03/2005
Arrêté
12 mars 2005

Arrêté n° 2005-0194/PR/MHUEAT portant création d’un périmètre d’étude pour la protection du patrimoine architectural et urbain du centre ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0194/PR/MHUEATMinistère de L’habitat, de L’urbanisme, de L’environnement et de L’aménagement du Territoiren° 5 du 15/03/2005
Arrêté
10 mars 2005

Arrêté n° 2005-0190/PR/MENESUP Portant organisation d’un concours pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial de l’arabe pour l’année scolaire 2004-2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0190/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 5 du 15/03/2005
Arrêté
10 mars 2005

Arrêté n° 2005-0178/PR/MENESUP modifiant et complétant le Brevet de Technicien Supérieur «Gestion Administrative en arabe» et définissant les conditions de délivrance de ce diplôme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0178/PR/MENESUPMinistère de L’éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 5 du 15/03/2005
Arrêté
10 mars 2005

Arrêté n° 2005-0179/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0179/PR/MCCPTMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 5 du 15/03/2005
Arrêté
10 mars 2005

Arrêté n° 2005-0180/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0180/PR/MCCPTMinistère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 5 du 15/03/2005
Arrêté
10 mars 2005

Arrêté n° 2005-0181/PR/MJSLT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2005 du Stade Al Hadj Hassan Gouled.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0181/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 5 du 15/03/2005
Arrêté
9 mars 2005

Arrêté n° 2005-0177/PR/MID Portant réglementation de la propagande pour les Élections Présidentielles du 08 avril 2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0177/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 15/03/2005
Arrêté
6 mars 2005

Arrêté n° 2005-0160/PR/MID Corrigeant certaines dispositions de l’Arrêté n° 2005-0098/PR/MID du 19/02/2005 portant désignation des membres de la Commission Électorale Nationale Indépendante pour les Élections Présidentielles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0160/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 15/03/2005
Arrêté
6 mars 2005

Arrêté n° 2005-0161/PR/MID Portant création dans chaque District d’une commission chargée de distribuer les cartes électorales en vue des Élections Présidentielles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2005-0161/PR/MIDMinistère de L’intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 15/03/2005
2 151–2 175 sur 21 378