LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 175 du 01/06/1911
Journal Officiel

Numéro n° 175 du 01/06/1911

1 juin 1911
30
textes
Loi1
Décret2
Arrêté5
Circulaire8

Circulaire n° 03-175-1911 fixant les délais de validité des mandats- poste,

n° 03-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : MESSIMY

Circulaire n° 14-175-1911 relative à organisation et armement des milices locales.

n° 14-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Siené : MESSIMY.

Circulaire n° 05-175-1911 au sujet du contrôle du chemin de fer Franco- Ethiopien.

n° 05-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. le Ministre et par ordre :Le Directeur de la Comptabilité,YOU

Circulaire n° 13-175-1911 relative aux instructions pour l’application du paragraphe VII de l’article 2 du décret du 5 août 1910.

n° 13-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : MESSIMY.

Circulaire n° 12-175-1911 autorisant les fonctionnaire es coloniaux à faire partie l’Association Franco-Indochinoise.

n° 12-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : MESSIMY.

Circulaire n° 11-175-1911 relative a l’application de l’article 85 de la lot du 8 avril 1910.

n° 11-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : MESSIMY.

Circulaire n° 08-175-1911 relative aux certificats à établir par les Conseils de santé dans les Colonies, à l’occasion de la visite des fonctionnaires rentrant en France en congé de convalescence.

n° 08-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Le Ministre des Colontes,J. MOREL.

Circulaire n° 07-175-1911 Informations à fournir au Département au sujet des désignations et des mutations des officiers du Corps de Santé des troupes coloniales en service aux Colonies.

n° 07-175-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Le Ministre des Colonies,MOREL.
Décision13
Information1