LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

MINISTÈRE DE L'ENERGIE, CHARGE DES RESSOURCES NATURELLES

86 textes publiés

86 textes

Arrêté

Arrêté n° 2018-061/PR/MERN portant exonération du Projet “d’Exploration Géothermique au Lac Assal”.

n° 2018-061/PR/MERNGénérale
29 mars 2018n° 6 du 29/03/2018
Arrêté

Arrêté n° 2018-059/PR/MERN portant exonération du Projet “Réhabilitation et Renforcement des capacités de production de la centrale électrique de TADJOURAH”.

n° 2018-059/PR/MERNGénérale
29 mars 2018n° 6 du 29/03/2018
Arrêté

Arrêté n° 2017-212/PR/MERN portant approbation du Budget Prévisionnel d’Electricité Djibouti pour l’exercice 2018.

n° 2017-212/PR/MERNGénérale
25 déc. 2017n° 24 du 31/12/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-193/PR/MERN accordant l’exploitation du gypse de la Région d’Ali-Sabieh à la société “Cimenterie ARREY”.

n° 2017-193/PR/MERNGénérale
18 déc. 2017n° 24 du 31/12/2017
Décret

Décret n° 2017-419/PR/MERN fixant les conditions et modalités de réexportation des produits pétroliers.

n° 2017-419/PR/MERNGénérale
18 déc. 2017n° 24 du 31/12/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-179/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2018 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2017-179/PR/MERNGénérale
7 déc. 2017n° 23 du 14/12/2017
Décret

Décret n° 2017-378/PR/MERN portant nomination de deux membres du Conseil d’Administration de l’Electricité de Djibouti.

n° 2017-378/PR/MERNGénérale
20 nov. 2017n° 22 du 30/11/2017
Arrêté

Arrêté n° 2017-016/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2017 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2017-016/PR/MERNGénérale
12 janv. 2017n° 1 du 15/01/2017
Arrêté

Arrêté n° 2016-876/PR/MERN portant approbation du Budget Prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 2017.

n° 2016-876/PR/MERNGénérale
29 déc. 2016n° 24 du 31/12/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-876/PR/MEERN portant approbation du Budget Prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 2017.

n° 2016-876/PR/MEERNGénérale
29 déc. 2016n° 24 du 31/12/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-455/PR/MERN portant modification de l’Arrêté n° 2016-199/PR/MERN des Tarifs de vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.

n° 2016-455/PR/MERNGénérale
29 juin 2016n° 12 du 30/06/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-329/PR/MERN portant exonération du Projet “d’exploration Minière.”

n° 2016-329/PR/MERNGénérale
7 mai 2016n° 9 du 15/05/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-235/PR/MERN portant exonération du Projet “Contrat clé en main EDRP, LOT 2-Conception, Fourniture et construction de la ligne électrique de 230KV raccordant la ligne du Chemin de Fer GALILEH jusqu’au prolongement de la baie de JABAN’AS”.

n° 2016-235/PR/MERNGénérale
5 avr. 2016n° 7 du 14/04/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-199/PR/MERN portant modification des Tarifs de vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.

n° 2016-199/PR/MERNGénérale
22 mars 2016n° 6 du 31/03/2016
Décret

Décret n° 2016-059/PR/MERN relatif aux conditions d’exploitation d’une Station-Service.

n° 2016-059/PR/MERNGénérale
19 mars 2016n° 6 du 31/03/2016
Arrêté

Arrêté n° 2016-148/PR/MERN octroi des gisements de calcaire à la Cimenterie d’Ali Sabieh.

n° 2016-148/PR/MERNGénérale
27 févr. 2016n° 4 du 29/02/2016
Décret

Décret n° 2016-002/PR/MERN portant octroi d’une indemnité spéciale de sujétion au secrétaire Général.

n° 2016-002/PR/MERNGénérale
4 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016
Arrêté

Arrêté n° 2015-836/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel pour l’année 2016 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2015-836/PR/MERNGénérale
31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-811/PR/MERN portant approbation du Budget Prévisionnel d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 2016.

n° 2015-811/PR/MERNGénérale
26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-793/PR/MERN accordant l’exclusivité pour l’activité d’avitaillement maritime à la Société « Red Sea Bunkring ».

n° 2015-793/PR/MERNGénérale
10 déc. 2015n° 23 du 15/12/2015
Décret

Décret n° 2015-330/PR/MERN modifiant et complétant le Décret n° 2015-153/PR/MERN définissant les modalités d’octroi des licences des activités d’importation, de stockage, de transport et de distribution des hydrocarbures et les modalités du stock stratégique.

n° 2015-330/PR/MERNGénérale
10 déc. 2015n° 23 du 15/12/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-794/PR/MERN accordant exclusivité de l’importation des produits pétroliers et du stockage à la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2015-794/PR/MERNGénérale
10 déc. 2015n° 23 du 15/12/2015
Décret

Décret n° 2015-153/PR/MERN définissant les modalités d’octroi des licences des activités d’Importation, de Stockage, de Transport et de Distribution des Hydrocarbures et les modalités du stock stratégique.

n° 2015-153/PR/MERNGénérale
18 mai 2015n° 10 du 31/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-120/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’an 2015 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

n° 2015-120/PR/MERNGénérale
15 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2014-807/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget Prévisionnel de l’an 2015 de l’Agence Djiboutienne de Maitrise de l’Energie.

n° 2014-807/PR/MERNGénérale
31 déc. 2014n° 24 du 31/12/2014