MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONAL
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26 textes · Décret
Décret n° 81-036/PR/DEF portant création et organisation du cercle mixte de l’Armée Nationale.
Décret n° 80-071/PR/DEF portant sur les autorisations préalables des stages militaires à l’étranger.
Décret n° 80-053/PR/DEF portant homologation d’un de tir dénommé CT 2 MYRIAM.
Décret n° 80-051/PR/DEF portant homologation d’un champ de tir aux Salines.
Décret n° 80-055/PR/DEF portant homologation d’un champ de tir à GAEL-MAEL.
Décret n° 80-054/PR/DEF portant homologation d’un champ de tir dénommé CT 3 MYRIAM.
Décret n° 80-052 /PR/DEF portant homologation d’un champ de tir à OUEAH
Décret n° 79-097/PR/DEF Portant création et attributions de la Commission des Marchés de l’Armée nationale.
Décret n° 79-095/PR/DEF portant création d’un Conseil de Défense.
Décret n° 79-084/PR/DEF portant sur l’attribution d’une indemnité de logement provisoire au bénéfice des militaires de la Gendarmerie nationale.
Décret n° 79-049/PR/DEF portant sur la composition et les attributions de la commission de recrutement en vue de la mise en oeuvre du service national universel et obligatoire.
Décret n° 79-045/PR/DEF portant création et organisation de la force aérienne.
Décret n° 79-047/PR/DEF portant création et organisation de l’établissement Multi- Services.
Décret n° 79-043/PR/DEF portant création et organisation du Bataillon de Quartier général.
Décret n° 79-042/PR/DEF portant création et organisation du Groupement Commando des Frontières.
Décret n° 79-041/PR/DEF portant création et organisation du Régiment Commando d’intervention.
Décret n° 79-040/PR/DEF portant création et organisation de la Gendarmerie nationale.
Décret n° 79-048/PR/DEF portant création et organisation du service de Santé.
Décret n° 79-038/PR/DEF portant création et organisation du commandement des Forces armées.
Décret n° 79-046/PR/DEF portant création et organisation de la Direction des services administratifs des affaires juridiques et des services communs.
Décret n° 79-039/PR/DEF portant création et organisation de l’école militaire des Forces armées.
Décret n° 79-001/PR/DEF modificatif au décret n° 77-046/PR/DEF fixant le régime des commissions, engagements dans l’Armée nationale.
Décret n° 78-090/PR/DEF portant modalité d’attribution du certificat de bonne conduite.
Décret n° 78-064/PR/DEF relatif à la participation des armées à des activités ne relevant pas directement de leurs missions spécifiques.
Décret n° 78-043/PR/DEF Portant sur la charge financière des baux afférents à des logements occupés par des personnels militaires de l’armée djiboutienne et de l’assistance militaire technique, transférée à compter du 1er février 1978 de la République Française à la République de Djibouti.