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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 72-137/SG/FP portant nomination des stagiaires dans le cadre des assistants d’élevage du corps territorial de l’agriculture et de l’élevage.

n° 72-137/SG/FPGénérale
1 févr. 1972n° 4 du 25/02/1972
Décision

Décision n° 72-141/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Affaires économiques un volontaire de l’Aide technique.

n° 72-141/SG/FPGénérale
1 févr. 1972n° 4 du 25/02/1972
Décision

Décision n° 72-143/SG/FP portant inscription au tableau de l’année 1971 et promotion au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux.

n° 72-143/SG/FPGénérale
1 févr. 1972n° 4 du 25/02/1972
Décision

Décision n° 72-117/SG/FP constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux.

n° 72-117/SG/FPGénérale
28 janv. 1972n° 3 du 10/02/1972
Décision

Décision n° 72-96/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux public et du Port un volontaire de l’aide technique.

n° 72-96/SG/FPGénérale
21 janv. 1972n° 3 du 10/02/1972
Décision

Décision n° 72-76/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’hospitalisation du cadre territorial de la Santé publique.

n° 72-76/SG/FPGénérale
18 janv. 1972n° 3 du 10/02/1972
Décision

Décision n° 73-79/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 19/2 et promotion, au titre de l’année 1972, du personnel des cadres territoriaux.

n° 73-79/SG/FPGénérale
10 janv. 1972n° 2 du 25/01/1973
Décision

Décision n° 72-30/SG/FP portant annulation de l’avancement d’un expéditionnaire d’administration au titre de l’annéee 1971.

n° 72-30/SG/FPGénérale
6 janv. 1972n° 2 du 25/01/1972
Décision

Décision n° 71-1649/SG/FF constant l’’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux.

n° 71-1649/SG/FFGénérale
27 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1646/SG/FF constant l’’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux

n° 71-1646/SG/FFGénérale
4 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1647/SG/FP constant l’’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux.

n° 71-1647/SG/FPGénérale
4 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1637/SG/FP constant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriau

n° 71-1637/SG/FPGénérale
4 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1628/SG/FP constant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971.

n° 71-1628/SG/FPGénérale
3 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1633/SG/FP . constant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux

Générale
3 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1632/SG/FP constant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux

n° 71-1632/SG/FPGénérale
3 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1631/SG/FP constant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971, du personnel des cadres territoriaux.

n° 71-1631/SG/FPGénérale
3 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1630/SG/FP Constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année 1971,

n° 71-1630/SG/FPGénérale
3 déc. 1971n° 24 du 27/12/1971
Décision

Décision n° 71-1595/SG/FP portant nomination d’un contrôleur divisionnaire du Corps territorial des Contributions

n° 71-1595/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1585/SG/FP constatant l’avancement d’échelon d’un assimilé du Cadre territorial du Service de Santé

n° 71-1585/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1587/SG/FP constatant l’avancement d’échelon d’un ouvrier du livre du Cadre territorial de l’Imprimerie administrative

n° 71-1587/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1597/SG/FP constatant la reprise de service d’un ingénieur principal du Corps. autonome des Travaux publics

n° 71-1597/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1594/SG/FP constatant l’avancement d’échelon d’un inspecteur du Cadre territorial des Postes et Télécommunications..

n° 71-1594/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1593/SG/FP infligeant un blâme à un agent d’exploitation qualifié staglaire

n° 71-1593/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1592/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier stagiaire du Corps territorial de la Santé publique

n° 71-1592/SG/FPGénérale
29 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971
Décision

Décision n° 71-1566/SG/FP accordant un congé et une concession de passage de retour à un volontaire de l’Aide technique

n° 71-1566/SG/FPGénérale
18 nov. 1971n° 23 du 10/12/1971