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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 1539/SG/FP mettant un intendant universitaire à la disposition du Ministre de l’Enseignement. des Sports et de la Jeunesse.

n° 1539/SG/FPGénérale
7 oct. 1968n° 20 du 25/10/1968
Décision

Décision n° 1534/SG/FP constatant reprise de ses fonctions antérieures par le Proviseur du Lycée de Djibouti

n° 1534/SG/FPGénérale
4 oct. 1968n° 20 du 25/10/1968
Décision

Décision n° 1533/SG/FP constantan reprise de ses fonctions antérieures à par un administrateur civil, Inspecteur du Travail et des Lois sociales du Territoire

n° 1533/SG/FPGénérale
4 oct. 1968n° 20 du 25/10/1968
Décision

Décision n° 1532/SG/FP constant la reprise de ses fonctions antérieures par un administrateur en Chef de c1asseæexceptionnelle des Affaires d’outre-mer, Chef du Service des Finances territoriales

n° 1532/SG/FPGénérale
4 oct. 1968n° 20 du 25/10/1968
Décision

Décision n° 1502/SG/FP portant nomination d’un instituteur stagiaire de 1er classe.

n° 1502/SG/FPGénérale
1 oct. 1968n° 20 du 25/10/1968
Décision

Décision n° 1500/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions antérieures par le surveillant général du Lycée de Djibouti

n° 1500/SG/FPGénérale
30 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1501/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un administrateur en chef des Affaires d’outre-mer, secrétaire du Gouvernement

n° 1501/SG/FPGénérale
30 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1498/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions antérieures par un administrateur civil de 1 classe, Directeur du port de Djibouti

n° 1498/SG/FPGénérale
30 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1493/SG/FP portant admission à la retraite d’in commis du cadre territorial des services administratifs et financiers…

n° 1493/SG/FPGénérale
27 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1495/SG/FP déférant devant le conseil de discipline un instituteur de 2e classe du cadre territorial

n° 1495/SG/FPGénérale
27 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1496/SG/FP portant régularisation de la situation d’un agent d’exploitation du cadre territorial de la Santé publique

n° 1496/SG/FPGénérale
27 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1473/SG/FP mettant un surveillant de l’administration pénitentiaire à la disposition du Ministre des Affaires intérieures et le nommant régisseur-comptable de la prison de Djibouti

n° 1473/SG/FPGénérale
25 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1459/SG/FP chargeant à titre intérimaire Mme Madeleine Cartier de l’Animation culturelle.

n° 1459/SG/FPGénérale
23 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1455/SG/FP portant révocation sans suspension des droits à pension d’un agent d’exploitation qualifié du cadre territorial de la Santé publique

n° 1455/SG/FPGénérale
21 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1454/SG/FP portant titularisation d’un. contrôleur du cadre territorial des Postes et Télécommunications

n° 1454/SG/FPGénérale
21 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1450/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Affaires intérieures un surveillant de l’administration pénitentiaire.

n° 1450/SG/FPGénérale
20 sept. 1968n° 19 du 10/10/1968
Décision

Décision n° 1358/SG/CG accordant une concession de passage Djibouti-Paris-Djibouti à un administrateur du cadre territorial.

n° 1358/SG/CGGénérale
28 août 1968n° 17 du 10/09/1968
Décision

Décision n° 1315/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un sous-officier du Service de Santé des Armées.

n° 1315/SG/FPGénérale
28 août 1968n° 17 du 10/09/1968
Décision

Décision n° 1299/SG/FP mettant un volontaire de l’aide technique à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port.

n° 1299/SG/FPGénérale
22 août 1968n° 17 du 10/09/1968
Décision

Décision n° 1284/SG/FP mettant la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un médecin capitaine du Service de Santé des Armées.

n° 1284/SG/FPGénérale
16 août 1968n° 16 du 25/08/1968
Décision

Décision n° 1269/SG/CG autorisant un agent de contrôle du Cadre territoire effectuer un stage de perfectionnement professionnel .

n° 1269/SG/CGGénérale
14 août 1968n° 16 du 25/08/1968
Décision

Décision n° 1263/SG/FP portant admission à la retraite d’un aide ouvrier du Cadre territorial des Travaux publics et du Port.

n° 1263/SG/FPGénérale
10 août 1968n° 16 du 25/08/1968
Décision

Décision n° 1264/SG/FP portant admission à la retraite d’un chauffeur mécanicien du Cadre territorial

n° 1264/SG/FPGénérale
10 août 1968n° 16 du 25/08/1968
Décision

Décision n° 1255/SG/FP mettant la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales un sous-officier du Service de Santé des armées.

n° 1255/SG/FPGénérale
9 août 1968n° 16 du 25/08/1968
Décision

Décision n° 1248/SG/FP la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port un volontaire de l’aide technique.

n° 1248/SG/FP laGénérale
9 août 1968n° 16 du 25/08/1968