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8 263 résultats pour « budget »
Arrêté n° 2006-0144/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2006 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.
Article 1er :Le projet du Budget Prévisionnel 2006 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit :En Produits……………………………
Arrêté n° 2006-0114/PR/MCCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2006 de l’imprimerie Nationale de Djibouti.
Article 1er :Le projet du Budget Prévisionnel 2006 de l’imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit: * En Produits………………….…………
Arrêté n° 2006-0056/PR/MCCPT portant approbation du budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti (RTD) pour l’exercice 2006.
Article 1er :Est approuvé le budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti (RTD) pour l’exercice 2006, arrêté par le Conseil d’Administration :– En produits……………
Loi n° 167/AN/06/5ème L portant Budget de l’État pour l’exercice 2007.
…redevances et produits de toute nature affectée au budget de l’État sera opéré pendant l’année 2007 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I DISPOSITIONS RELATIVES…
Arrêté n° 2006-0381/PR/MCIA portant approbation du budget des Magasins Généraux pour l’Exercice 2006.
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget de l’exercice 2006 des Magasins Généraux s’élevant : * En produits à………………. 326 878 500…
Arrêté n° 2006-0380/PR/MCIA portant approbation du budget de la Chambre de Commerce de Djibouti pour l’Exercice 2006.
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget de l’exercice 2006 de la Chambre de Commerce de Djibouti s’élevant : * En produits à………………
Arrêté n° 2006-0179/PR/MJSLT approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2006 du Stade Al Hadj Hassan Gouled Aptidon.
Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2006 de l’Établissement “Stade Al Hadj Hassan Gouled Aptidon” qui s’élève à : * En charges à la somme de…
Décret n° 2006-0010/PR/MEFPCP portant création d’un Compte hors budget «Douane-Produits divers» et fixant les modalités de fonctionnement.
Article 1 : Il est créé un compte hors budget dénommé «douanes-produits divers» domicilié dans une des banques commerciales de la place. Article 2 : Ce compte sera alimenté en crédit…
Loi de finances n° 158/AN/06/5ème L portant Règlement définitif du Budget de l’Etat de l’Exercice 2005.
…Solde du budget (Excédent) ……………… 716.888.636 FD Article 2 : La présente Loi sera enregistrée et publiée au Journal Officiel de la République de…
Arrêté n° 2006-0408/PR/MENESUP portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’Exercice 2006 de l’Université de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2005-0862/PR/MESN Portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2006 de l’Organisme de Protection Sociale (OPS).
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2006 de l’Organisme de Protection Sociale (OPS) s’établit comme suit :* Produits…………………….. 4…
Arrêté n° 2005-0454/PR/MESN portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2005 de l’Organisme de Protection Sociale.
Article 1er : Le budget prévisionnel de l’exercice 2005 de l’Organisme de Protection Sociale (OPS) s’établit comme suit : * Produits 4 121 460 000 FDJ * Charges 3 556 190…
Arrêté n° 2005-0362/PR/MHUAT Portant adoption du budget Prévisionnel 2005 du Fonds de l’Habitat.
Article 1er: Le Budget Prévisionnel 2005 du Fonds de l’Habitat s’établit comme suit : * En Produits : 218 476 269 FD * En charges : 132 634 972 FD * Résultat prévisionnel net…
Arrêté n° 2005-0362/PR/MHUEAT Portant adoption du budget Prévisionnel 2005 du Fonds de l’Habitat.
Article 1er : Le Budget Prévisionnel 2005 du Fonds de l’Habitat s’établit comme suit : * En Produits : 218 476 269 FD * En charges : 132 634 972 FD * Résultat prévisionnel net…
Arrêté n° 2005-0195/PR/MHUEAT Portant approbation du budget prévisionnel de l’Exercice 2005 de la Société Immobilière de Djibouti (SID).
Article 1er: Le budget prévisionnel de l’Exercice 2005 de la Société Immobilière de Djibouti s’établit comme suit : – Recettes Prévisionnelles 2005 : 448.778.740 FD – Budget de fonctionnement 2005…