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1 550 résultats pour « santé publique »

961.Arrêtén° 18 du 25/09/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1218/PCG portant désignation du Ministre chargé de l’intérim du Ministère du Travail

Chehem Daoud Chehem, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, est charge

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 71-1218/PCG
1971-09-15
962.Arrêtén° 1 du 11/01/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 70-992/SLAG etablissement la liste des fonctionnaire et notable sucesptibles d’etre designes comme assesseurs à leur criminelle pour l’anee 1971.

rédacteur, secrétaire du Ministre de la Santé publique ; Serge Martine, directeur des « Grands Comptoirs Français

Haut-commissariatn° 70-992/SLAG
1971-12-22
963.Arrêtén° 14 du 25/07/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 70-825/PCG portant désignation du Ministre chargé de l’intérim du Ministère des Affaires économiques

Chehem Déoud Chehem, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, est chargé

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 70-825/PCG
1970-07-06
964.Arrêtén° 11 du 10/06/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 70-594/SG/FP fixant le régime de solde des lonctionnaires des cadres territorlaux.

disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, pour servir

Ministère de la Fonction Publiquen° 70-594/SG/FP
1970-05-14
965.Arrêtén° 8 du 25/04/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 70-334/SG/CG accordant autorisation d’ouverture d’un dépôt de médicaments à Ali-Sabieh.

certaines dispositions du Code de la Santé publique

Ministere des Affaires Interieuresn° 70-334/SG/CG
1970-04-01
966.Arrêtén° 22 du 25/11/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 70-1338/PCG portant désignation du Ministre chargé de l’intérim du Ministère du Travail

Chehem Daoud Chehem, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, est chargé

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 70-1338/PCG
1970-11-06
967.Arrêtén° 2 du 25/01/1969🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-74/PCG DU 14 JANVIER 1969

Chehem Daoud Clehem Ministre de la santé publique et des Affaires sociales, est chargé

Présidence du Conseil de Gouvernementn° 69-74/PCG
1969-01-14
968.Arrêtén° 1 du 10/01/1970🏛 Période coloniale

Arrêté n° 69-1883/SG/CG portant organisation!et fixant les règles de fonctionnement ainsi que le régime financier de la Caisse des Prestations s sociales.

Plan; — le Directeur de la Santé publique; — le Chef du Service des Affaires économiques

Ministère du Travailn° 69-1883/SG/CG
1969-12-31
969.Décisionn° 5 du 10/03/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-302/SG/FP infligent agent d’exploitation qualifié.

échelon, du Corps territorial de la Santé publique, pour n’avan pas assuré son service

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-302/SG/FP
1975-02-17
970.Décisionn° 5 du 10/03/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-310/SG/FP accordant un passage de rapatriement sur la Métro un volontaire de l’aide technique Médecin.

dispensaire Farah-Had (Ministére de santé publique) pour étre évacué sanitaire à l’hopital

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-310/SG/FP
1975-02-19
971.Arrêtén° 6 du 30/06/1949 v2🏛 Période coloniale

Arrêté n° 688 instituant en Côte française des Somalis un conseil sanitaire.

questions intéressant la protection de la santé publique et l’urbanisme. Art. 4.— Le conseil

Actes du Pouvoir Localn° 688
1949-06-22
972.Décisionn° 8 du 25/04/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-543/SG/FP portant nomination de maitre ouvrier du Livre stagiaire du corps territorial de l’Imprimerie Administrative.

échelon du corps territorial de la Santé publique, radié du contrôle du personnel du corps

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-543/SG/FP
1975-03-24
973.Arrêtén° 6 du 01/06/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/60/SPCG portant désignation des Ministres chargés de l’intérim de la Vice-Présidence du Conseil de Gouvernement, du Ministère des Travaux publics et du Port et du Ministère des Affaires intérieures.

Chehem Daoùud Chehem, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, est chargé

Actes du Pouvoir Localn° 67/60/SPCG
1967-05-19
974.Arrêtén° 6 du 01/06/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/76/SPCG portant désignation des ministres chargés de l’expédition des affaires courantes de certains ministères

Barkat Gourat Hamadou, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, ést chargé

Actes du Pouvoir Localn° 65/76/SPCG
1965-04-28
975.Arrêtén° 4 du 01/04/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/38/SPCG portant désignation des ministres chargés de l’expédition des affaires courantes de certains ministères.

Barkat Gourat Hamadou, Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales, est chargé

Actes du Pouvoir Localn° 65/38/SPCG
1965-03-16
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