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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 18-343-1925 portant imputation au budget local des frais de la mission Tranin-Duverne.

n° 18-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 19-343-1925 portant annulation de crédits sans emploi au titre de l’exercice 1924.

n° 19-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 25-343-1925 Nominations.

n° 25-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 20-343-1925 rendant exécutoire le rôle de la taxe foncière sur les paillotes du village indigène de Djibouti pour l’année 1925.

n° 20-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 21-343-1925 portant remboursement d’une amende faussement infligée au sieur Gouad Liban.

n° 21-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 61-343-1925 Divers.

n° 61-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 46-343-1925 Congé

n° 46-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 62-343-1925 Divers.

n° 62-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 37-343-1925 Démission

n° 37-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 45-343-1925 permission

n° 45-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 63-343-1925 Divers.

n° 63-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 9-343-1925 promulguant le décrets du 25 mai 1925 qui modifie les décrets du 31 décembre 1919 relatifs aux emplois réservés à Madagascar, en A. O. F. et à la Côte française des Somalis aux militaires indigènes réformés ou libérés du service.

n° 9-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
30 juin 1925

Arrêté n° 11-343-1925 promulguant le décret du 28 mai 1925, qui prohibe la sortie des jetons en bronze d’aluminium dans les colonies françaises et les pays de protectorat français autres que la Tunisie et le Maroc.

n° 11-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 56-343-1925 Commissions.

n° 56-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 55-343-1925 Commissions.

n° 55-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 26-343-1925 Nominations.

n° 26-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 27-343-1925 Nominations.

n° 27-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 28-343-1925 Nominations.

n° 28-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 29-343-1925 Nominations.

n° 29-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décret
30 juin 1925

Décret n° 07-345-1925 Indemnités de déplacement.

n° 07-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 51-343-1925 Gratifications.

n° 51-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 30-343-1925 Nominations.

n° 30-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 50-343-1925 Soldes.

n° 50-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 34-343-1925 Mutations

n° 34-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
30 juin 1925

Décision n° 36-343-1925 Révocations.

n° 36-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
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