Textes officiels

Circulaire n° 01-60-1902 relative aux l’enseignements à fournir par le service de la Curatelle aux colonies.

Circulaire n° 2-55-1902 relative aux dispositions à prendre à l’égard des fonctionnaires malades en cours de route,

Circulaire n° 01-69-1902 notifiant un arrêté ministériel du 7 Janvier 1902, relatif aux maladies contagieuses.

Circulaire n° 6-53-1902 notifiant une modification dans les tarifs d’expédition des colis postaux à destination de certaines colonies étrangéres.

Circulaire n° 1-55-1902 relative aux demandes d’armés et de munitions nécessaires aux colonies,

Circulaire n° 01-52-1902 notifiant un décret du 9 Novembre 1901, réglant les relations entre les Gouverneurs et les Commandants des troupes.

Circulaire n° 04-48-1901 ordonnant le versement à la caisse de réserve de l’excédent des dépenses sur les re cettes de l’exercicee 1900.

Circulaire n° 01-48-1901 ministérielle relative à l’interprétation de l’article 6 de la loi du 7 Juillet 1900 sur les troupes colonial

Circulaire n° 03-48-1901 ministérielle relative aux concessions de congé aux officiers du commissariat du corne de santé et aux infirmiers.

Circulaire n° 1-40-1901 notifiant un arrêté autorisant la création d’un bureau de vente des publications coloniales.

Circulaire n° 3-40-1901 relative aux envois de matériel à faire en France.

Circulaire n° 1-35-1901 ministérielle relative à une exposition organisée par l’Officie Colonial.

Circulaire n° 1-23-1900 ministérielle relative à la constitution d’avocat pour les colonies.

Circulaire n° 2-23-1900 ministérielle relative à l’envoi des relevés de mandats.

Circulaire n° 02-48-1901 ministérielle relative à la notification n d’un arrêté du 50 Juin 1901 relative au personnel d’exécution des trava ux militaires aux colonies. — Texte de l’Arrêté.

Circulaire n° 4-204-1913 Les certificats médicaux destinés à être mis à l’appui de propositions de pensions en faveur de veuves ou d’orphelins doivent toujours être légalisés.

Circulaire n° 3-204-1913 rappelant les prescriptions des circulaires des 7 mars 1887 et 21 août 1889, relatives aux légalisations et à l’envoi des signatures types.

Circulaire n° 2-204-1913 rappelant les prescriptions de celle du 7 mars 1887, relative aux pièces délivrées dans les Colonie et à l’envoi des signatures types.

Circulaire n° 3-143-1908 relative à la surveillance des jeunes gens oui, ayant leur établissement aux colonies, résident temporairement hors des colonies (Art. 90 de la Loi du 21 mars 1905).