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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 69-908/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion, au titre de l’année 1968, du personnel des cadres territoriaux

n° 69-908/SG/FPGénérale
12 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-898/SG/FP portant nomination, à titre intérimaire, du secrétaire permanent du Conseil de Gouvernement

n° 69-898/SG/FPGénérale
11 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-890/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion, au titre de l’année 1968, du personnel des cadres territoriaux

n° 69-890/SG/FPGénérale
10 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-892/SG/FP portant révocation de son emploi d’un manutentionnaire du Cadre territorial des postes et télécommunications.

n° 69-892/SG/FPGénérale
10 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-886/SG/FP fixant le nombre des places aux concours direct et professionnel pour le recrutement des contrôleurs des contributions du cadre territorial

n° 69-886/SG/FPGénérale
9 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-889/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion, au titre de l’année 1968 du personnel du cadre territorial des postes et télécommunications .

n° 69-889/SG/FPGénérale
9 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-883/SG/FP accordant un passage aller-retour en Métropole à un technicien des travaux publics de l’Etat, chef de section en service au Port de Commerce de Djibouti.

n° 69-883/SG/FPGénérale
9 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-888/SG/FP portant révocation de son emploi d’un aide ouvrier du cadre territorial des travaux publics .

n° 69-888/SG/FPGénérale
9 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-870/SG/FP portant nomination à titre intérimaire d’un secrétaire administratif permanent de la Chambre des Députés.

n° 69-870/SG/FPGénérale
6 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-868/SG/FP portant nomination d’un contremaître des Travaux publics.

n° 69-868/SG/FPGénérale
5 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-851/SG/FP accordant l’autorisation d’absence pour une durée des vacances scolaires à une institutrice contractuelle .

n° 69-851/SG/FPGénérale
3 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-849/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion au titre de l’année 1968, d’un instituteur du Cadre territorial.

n° 69-849/SG/FPGénérale
3 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-846/SG/FP accordant un congé annuel au personnel enseignant, en service à Djibouti.

n° 69-846/SG/FPGénérale
2 juin 1969n° 13 du 25/06/1969
Décision

Décision n° 69-812/SG/FP accordant une permission d’absence exceptionnelle pour la durée dès vacances scolaires aux volontaires de l’Aide technique en-service dans le Territoire en qualité d’instituteur

n° 69-812/SG/FPGénérale
24 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-811/SG/FP rapportant la Décision. n° 69-694/SCG/FP du 17 avril 1969

n° 69-811/SG/FPGénérale
24 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-795/SG/FP accordant un congé annuel au personnel enseignant en service dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 69-795/SG/FPGénérale
23 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-796/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre des Affaires intérieures d’un officier de 1° classe des Equipages de la Flotte, en position Cadre «hors budget des Armées »

n° 69-796/SG/FPGénérale
23 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-787/SG/FP portant rectificatif à la décision n° 69-623/SG/FP du 17 avril 1969 accordant un congé et une concession de pas- sage de retour à un volontaire de l’Aide technique.

n° 69-787/SG/FPGénérale
22 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-784/SG/FP accordant un congé. administratif à un électromécanicien de phare du Cadre métropolitain.

n° 69-784/SG/FPGénérale
22 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-781/SG/FP mettant un ingénieur du Corps autonome des Travaux publics à la disposition du Ministre des Travaux publics et du Port

n° 69-781/SG/FPGénérale
21 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-770/SG/FP accordant un passage aller-retour aux enfants d’une institutrice du Cadre métropolitain

n° 69-770/SG/FPGénérale
19 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-763/SG/FP nommant les membres de la Commission de surveillance des concours directs d’entrée à l’Ecole de Statistiques d’Abidjan .

n° 69-763/SG/FPGénérale
19 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-764/SG/FP accordant le remboursement à un maître-pompier des frais de voyage de ses enfants

n° 69-764/SG/FPGénérale
19 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-769/SG/FP accordant un congé annuel à une institutrice du Cadre métropolitain

n° 69-769/SG/FPGénérale
19 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Décision

Décision n° 69-766/SG/FP portant rectification à la décision n° 69-592/SG/FP du 12 avril 1969 ouvrant un concours pour le recrutement d’assents de contrôle du Cadre territorial des Contributions

n° 69-766/SG/FPGénérale
19 mai 1969n° 12 du 10/06/1969