MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
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36 textes · Décision
Décision n° 75-2118/SG/CG concernant la prise en charge de frais d’évacuation de traitement et de séjour en métropole.
Décision n° 74-382/SG/CD concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole
Décision n° 73-1459/SG/AE mettant à jour jusqu’au 31 mars 1973 la série des indices de prix et de salaires à prendre en compte pour l’application des clauses de variation de prix dans les marchés de construction et de travaux publics passés pour le compte du Territoire.
Décision n° 73-1255/SG/SAS portant nomination d’un fonctionnaire au poste de billeteur et d’agent intermédiaire en remplacement d’un fonc- tionnaire titulaire d’un congé administratif.
Décision n° 73-1198/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole .
Décision n° 73-1036/SG/SAS portant désignation d’un billeteur pour le paiement des traitements du personnel de la Santé publique .
Décision n° 73-1052/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole .
Décision n° 72-976/SG/SAS portant nomination d’un fonctionnaire au poste de billeteur et d’agent intermédiaire en remplacement d’un agent contractuel dont le contrat n’est pas renouvelé .
Décision n° 72-850/SG/SAS concernant une prise en charge complémentaire de traitement physiothérapie de Mme Olive au Centre anticancéreux de Marseille .
Décision n° 72-686/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole.
Décision n° 71-1108/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en Métropole.
Décision n° 71-1052/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation. de traitement et de séjour en Métropole.
Décision n° 71-1051/SG/CG concernant une prise en charge des frais d’évacuation, de traitement et de séjour en Métropole
Décision n° 71-126/MS TEMOIGNAGE DE SATISFACTION
Décision n° 71-389/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de convoyage, de traitement et de séjour en métropole en pris en charge par le budget du territoire les les frais de convoyage de traitement et de sejour hospital de
Décision n° 70-960/SG/SAS autorisant des médecins militaires hors cadre à exercer en pratique privée.
Décision n° 70-630/SG/SAS portant désignation d’un billeteur pour le paiement des traitement du personnel de la Santé publique.
Décision n° 70-448/SG/CG concernant une prise en charge des frais d’évacuation, de convoyage, de traitement et de séjour en métro- pole.
Décision n° 70-362/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole.
Décision n° 70-282/5G/CG désignant le médecin Chef des Services antituberculeux du Territoire Français des Afars et des Issas pour assister au Congrès national de la Tuberculose à Bordeaux.
Décision n° 69-1714/SG/CG concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole.
Décision n° 69-1716/SG/CG Concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole .
Décision n° 69-1271/SG/SAS fixant la composition du jury chargé de la correction des épreuves de l’examen d’admission dans les écoles préparant au diplôme d’Etat d’infirmier ou d’infirmiere (2e session 1969).
Décision n° 69-1207/SG/SAS portait nomination d’un fonctionnaire au poste de billeteur en remplacement d’un agent contractuel en congé.
Décision n° 69-950/SG/SAS autorisant les médecins militaires hors cadre à exercer en clientèle privée.