LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

682 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 75-35/SG/CG nomination de M. Bento Roger, agent comptable à Electricité de Djibouti.

n° 75-35/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-37/SG/CG appiication du tarif moyenne tension d’énergie électrique rendu exécutoire par l’arrété n° 74- 677/SG/CG du 17 avril 1974 pune pean aeuaucre d’électricité de la Régie des Faux .

n° 75-37/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-38/SG/CG portant modification de l’Etat de Prévisions de Recettes et de Dépenses d’Exploitation d’Electricité de Djibouti pour exercice 1974.

n° 75-38/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-40/SG/CG portant approbation du budget de l’exercice 1975 au Centre d’Etudes Géologiques et. de Développement.

n° 75-40/SG/CGGénérale
15 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 75-40 /8 G/CC portant approbation du budget de l’exercice 1975 au Centre d’Etudes Géologiques et. de Développement .

n° 75-40 /8 G/CCGénérale
10 janv. 1975n° 3 du 10/02/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-2037/SG/CD Est rendue exécutoire la délibération n° 78/8° L. du 23 décembre 1974 de la Chambre des députés du Territoire francais des Afars et des Issas portant approbation du budget du Service local ( exercice 1975)

n° 74-2037/SG/CDGénérale
31 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975 SP
Arrêté

Arrêté n° 74-2039/SG/CD rendue exécutoire la délibération n° 80/8° L.

n° 74-2039/SG/CDGénérale
23 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1972/PCG preserivant la suspension du permis de conduire

n° 74-1972/PCGGénérale
19 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1971/PCG prescrivant l’interdiction da solliciter un permis de conduire.

n° 74-1971/PCGGénérale
19 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74/2035/SG/CD portant réajustement du prix de vente, des norme et des tarifs de publicités, avis, communiqués et petites annonces du journal «Le Réveil de Djibouti ». Annexe a l’arrété n° 74-1970/SG/CGC Annexe tarifaire).

n° 74/2035/SG/CDGénérale
18 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1970/SG/CG portant justement du prix de venté, des normes et des tarifs de publicités, avis, communiqués et petites annonces du journalLe reveil de Djibouti.

n° 74-1970/SG/CGGénérale
18 déc. 1974n° 1 du 10/01/1975
Arrêté

Arrêté n° 74-1855/SG/CD la Commisison permanente de la Chambre des Députés, fixant la date d’ouverture et la durée de la 2e Session Ordinaire de 1974 de la Chambre des Députés. (Rendue exécutoire par arrêté n° 74-1855/SG/CD du 28 novembre 1974) .

n° 74-1855/SG/CD laGénérale
28 nov. 1974n° 24 du 26/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1854/SG/CD la Députés accordant un terrain domanial en conces-Commission permanente de la Chambre des sion provisoire. (Rendue exécutoire par arrêté n° 74-1854/SG/CD du 28 novembre 1974) .

n° 74-1854/SG/CD laGénérale
28 nov. 1974n° 24 du 26/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1853/SG/CD la Commission Permanente de la Chambre des Députés, habilitant le Président du Conseil de Gouvernement à passer au nom-et pour le compte du Territoire français des Afars et des Issas un acte d’acquisition amiable de terrain. (Rendue exécutoire par arrêté n° 74-1853/SG/CD du 18 novembre 1974) .

n° 74-1853/SG/CD laGénérale
18 nov. 1974n° 24 du 26/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1775/PCG prescrivant la suspension du permis de conduire.

n° 74-1775/PCGGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1776/PCG prescrivant l’interdiction de solliciter un permis de conduire.

n° 74-1776/PCGGénérale
18 nov. 1974n° 23 du 10/12/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1695/SG/CG autorisant le Président du Conseil de Gouvernement,Ministre du Port et des Régies industrielles, à se rendre en mission en France.

n° 74-1695/SG/CGGénérale
6 nov. 1974n° 22 du 25/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1696/SG/CG portant désignation du Président intérimaire du Conseil de Gouvernemént

n° 74-1696/SG/CGGénérale
6 nov. 1974n° 22 du 25/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1599/SG/DU octobre 1974 fixant la journée du 19 octobre chômée et payée .

n° 74-1599/SG/DUGénérale
21 oct. 1974n° 21 du 12/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1598/SG/CD délibération n° 66/8°L au 4 octobre 1974

n° 74-1598/SG/CDGénérale
15 oct. 1974n° 21 du 12/11/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1548/SG/CD de la commission permanente de la Chambre des députés portant modification du budget territorial pour l’exercice 1974 (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1548/SG/CD du 5 octobre 1974).

n° 74-1548/SG/CD de laGénérale
5 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1545/PCG portant désignation du Ministre chargé de l’intérim du Ministre de fa Santé publique:

n° 74-1545/PCGGénérale
2 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1544/SG/CG autorisant le ministre de la Santé Publique à se rendre en mission en France.

n° 74-1544/SG/CGGénérale
2 oct. 1974n° 20 du 25/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1496/PCG portant désignation du Ministre chargé de l’intérim du Ministère de l’Economie rurale

n° 74-1496/PCGGénérale
25 sept. 1974n° 19 du 10/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1467/SG/CD (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1467/SG/CD du 17 septembre 1974)

n° 74-1467/SG/CDGénérale
17 sept. 1974n° 19 du 10/10/1974