LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

781.Décretn° 5 du 15/03/1990

Décret n° 90-029/PR/MCTT approuvant et rendant exécutolre le budget primitif 1990 Je l’Office national d’Approvislonnement et de Commeciallisation

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-029/PR/MCTT
1990-03-14
782.Décretn° 5 du 15/03/1990

Décret n° 90/022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1990 de I’Etablissement public des Hydrocarbures.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90/022/PR/MCTT
1990-03-14
783.Décretn° 5 du 15/03/1990

Décret n° 90-0176/PR/EN portant réorganisation du bureau d’exécution des projet d’éducation de la générale de l’ Education national

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-0176/PR/EN
1990-03-10
784.Arrêtén° 2 du 31/01/1990

Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-0071/PR/MCTT/EPH
1990-01-27
785.Décretn° 1 du 15/01/1990

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-002/PRE/MCTT
1990-01-03
786.Décretn° 1 du 15/01/1990

Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire !a résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de F Aeroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-002/PRE/MCTT
1990-01-03
787.Décretn° 24 du 31/12/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-171/PR portant mise en circulation d’une pièce de 500 Francs Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 89-171/PR
1989-12-17
788.Arrêtén° 22 du 30/11/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1319/PR/MCTT portant création d’une régie de recettes à l’Office Nationale du Tourisme et de l’Artisanat (O.N.T.A.).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1319/PR/MCTT
1989-11-19
789.Décretn° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-144/PRE relatif aux déplacements des membres du gouvernement par voie aérienne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 89-144/PRE
1989-11-04
790.Décretn° 21 du 15/11/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-153/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-153/PR/MCTT
1989-11-09
791.Décretn° 20 du 31/10/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-133/PR/MTPUL définissant les normes des matériaux de construction applicables en République de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 89-133/PR/MTPUL
1989-10-29
792.Décretn° 20 du 31/10/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-134/PR/MTPUL portant réglementation de l’importation de la fabrication et de l’utilisation des fournitures et matériaux de construction.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 89-134/PR/MTPUL
1989-10-29
793.Arrêtén° 20 du 31/10/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1258/PR/MTPUL définissant les diverses prestations du laboratoire du bâtiment et des travaux publics et fixant leurs tarifs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 89-1258/PR/MTPUL
1989-10-29
794.Arrêtén° 19 du 15/10/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1211/PR/MCTT
1989-10-10
795.Arrêtén° 19 du 15/10/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-1211/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-1211/PR/MCTT
1989-10-02
781–795 sur 1 832
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