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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
15 juil. 1927

Décision n° 53-368-1927 solde

n° 53-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
15 juil. 1927

Décision n° 42-368-1927 Licenciements,

n° 42-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
13 juil. 1927

Décision n° n°12 Congés

n°12Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 26-368-1927 nomination

n° 26-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 27-268-1927 nomination

n° 27-268-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 17-368-1927 désignant un Comité chargé de l’organisation des réjouissances publiques à l’occasion de la Fête nationale.

n° 17-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 54-368-1927 permission

n° 54-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 55-368-1927 Permission

n° 55-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 40-368-1927 démissions

n° 40-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 18-368-1927 allouant cinq francs par jour au Comité de l’Alliance française pour l’entretient des esclaves libérés.

n° 18-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
10 juil. 1927

Décision n° 41-368-1927 Licenciements,

n° 41-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
9 juil. 1927

Décret n° 15-369-1927 AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.

n° 15-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décret
9 juil. 1927

Décret n° 13-369-1927 Médailles d’honneur pour dévouement à l’occasion des maladies épidémiques.

n° 13-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
7 juil. 1927

Arrêté n° 16-368-1927 concernant Le sieur Georgitsis.

n° 16-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
7 juil. 1927

Décision n° 39-368-1927 nomination

n° 39-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
7 juil. 1927

Décision n° 25-368-1927 nomination

n° 25-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
5 juil. 1927

Décret n° 11-369-1927 Régime financier des colonies.

n° 11-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décret
5 juil. 1927

Décret n° 8-369-1927 Révision provisoire des traitements et parités d’office des magistral coloniaux.

n° 8-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décret
5 juil. 1927

Décret n° 9-369-1927 Révision provisoire des traitements et parités d’office des magistral coloniaux.

n° 9-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Arrêté
3 juil. 1927

Arrêté n° 05-368-1927 promulguant le décret du 2 juin 1927, fixant la quotité de l’indemnité pour frais de représentation allache à certains postes dans Les colonies territoires SOUS mandat relevant du ministère des colonies.

n° 05-368-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
3 juil. 1927

Décret n° 6-369-1927 Application aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Côte française des Somalis, de la loi du 18 avril 1918 modifiant le taux de l’intérêt légal.

n° 6-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
3 juil. 1927

Décision n° 24-368-1927 nomination

n° 24-368-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 368 du 31/07/1927
Arrêté
2 juil. 1927

Arrêté n° 03-368-1927 promulguant l’arrêté ministériel (travaux publics) du 16 mat 1927, déterminant les conditions de validité en France des permis de conduire délivrés dans les colonies.

n° 03-368-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
1 juil. 1927

Décret n° 15-368-1927 Réhabilitation des condamnés.

n° 15-368-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 368 du 31/07/1927
Décision
30 juin 1927

Décision n° 49-367-1927 permission.

n° 49-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
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