Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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Effacer les filtresDécision n° 76 chargeant M. Pommier, adjudant d’infanterie coloniale de la direction du service des travaux publics.
Décision n° 77 Mutations
Décision n° 38-256-1918 Nomination
Décision n° 39-256-1917 Nomination
Arrêté n° 23-256-1918 portant renouvellement du sursis d’appel accordé à M. Carichiopoulo.
Arrêté n° 22-256-1918 portant renouvellement du sursis d’appel reserviste Vorteres.
Arrêté n° 20-256-1918 mettant en sursis d appel provisoire M. Houlhen, chef de section du chemin de fer franco-éthiopien.
Arrêté n° 21-256-1918 portant renouvellement du sursis c appel accorde au sergent Fassier.
Décision n° 40-256-1918 Congés.
Circulaire n° 1809-258-1918 relative au remboursement au Budget Colonial d’effets délivrés à des permissionnaires rentrant en France.
Arrêté n° 9-260-1918 26 février 1918
Décision n° 37-256-1918 Mouvements
Arrêté n° 30-256-1918 complétant les disposition de tarreie du 5 mars 1910, en ce qui concerne le débarquement à Djibouti des passagers ou gens de l’équipage décédés à bord des navires.
Décision n° 35-256-1918 mutations
Arrêté n° 29-256-1918 donnant main-lavée à M. Noceto de deux coutionnements
Décision n° 34-256-1918 Mouvements
Arrêté n° 28-256-1918 donnant main levée au sieur Salem Mohamed d’un cautionnement de cent francs.
Décision n° 34-256-1918 Mesure diverses.
Décret n° 4-257-1918 le 18 février 1918.
Arrêté n° 18-256-1918 maintenant en sursis d’appel divers fonctionnaires.
Arrêté n° 19-256-1918 portant renouvellement du sursis d’appel accordé au sergent-major territorial Sicard.
Arrêté n° 26-256-1918 rendant exécutoire le rôle de la taxe sur la valeur locative des immeubles, établi pour l’année 1918
Arrêté n° 27-256-1918 réglementant les réquisitions ci– viles à la Côte Française des Somalis.
Décision n° 33-256-1918 Mouvements
Arrêté n° 16-256-1918 promulquant le décret du 15 novembre 917 prorogeant jusqu’’au der février 1918 le délai accordé pour la déclaration des biens el inlérèils en naus ennemis où ocupés par l’ennemi.