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Textes officiels

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Arrêté

Arrêté n° 2023-122/PR/MENFOP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement préscolaire, primaire et moyen dite “ECOLE PRIVEE AICHA”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-122/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
10 juil. 2023n° 13 du 13/07/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-121/PR/MENFOP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement préscolaire, primaire, moyen et secondaire dite “ECOLE PRIVEE GACHAMALEH”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-121/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
10 juil. 2023n° 13 du 13/07/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-114/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain sise à Nagad au Ministère de l’Intérieur et mise à la disposition de l’OVD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-114/PR/MBMinistère du Budget
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-113/PR/MENFOP portant création du Certificat d’Aptitude Professionnelle spécialité Métallier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-113/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-116/PR/MENFOP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement préscolaire, primaire, moyen et secondaire dite “ALAMAL”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-116/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-112/PR/MENFO portant création du Certificat d’Aptitude Professionnelle spécialité Maçon(ne).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-112/PR/MENFOMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-115/PR/MB portant attribution à titre onéreux une parcelle de terrain au profit de « Entreprise Dawaleh Construction ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-115/PR/MBMinistère du Budget
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-111/PR/MENFOP portant création du Certificat d’Aptitude Professionnelle spécialité Menuisier (ière).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-111/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
22 juin 2023n° 12 du 29/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-109/PRE portant Règlement intérieur du Comité de Règlement des Différends.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-109/PREPrésidence de la République
15 juin 2023n° 11 du 15/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-104/PR/MB portant modification de l’arrêté n° 2021-132/PR/MB du 14/11/2021.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-104/PR/MBMinistère du Budget
1 juin 2023n° 11 du 15/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-103/PR/MB Portant Expropriation partielle et affectation d’une parcelle de terrain sis PK12 Nord.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-103/PR/MBMinistère du Budget
1 juin 2023n° 11 du 15/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-105/PR/MB Portant modification de l’arrêté n° 2017- 035/PR/MB du 25/01/2017.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-105/PR/MBMinistère du Budget
1 juin 2023n° 11 du 15/06/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-102/PR/MB portant attribution d’une extension de la parcelle de terrain sis à Heron.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-102/PR/MBMinistère du Budget
29 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-100/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Transport et Opération Douanière”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-100/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
29 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-099/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Accueil et Relation Clientèles”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-099/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
29 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-101/PR/MB portant attribution d’une parcelle sise à Dorale

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-101/PR/MBMinistère du Budget
29 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-098/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Restaurant”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-098/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
29 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-093/PR/MB portant affectation des parcelles des terrains au profit du Ministre de l’Agriculture, de l’Eau, de la Pêche, de l’Elevage et des Ressources Halieutiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-093/PR/MBMinistère du Budget
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-084/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Maintenance des équipements industriel

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-084/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-085/PR/MENFOP éfinissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Cuisine”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-085/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-095/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Informatique, Réseau et Télécom”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-095/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-092/PR/MB portant modification de l’arrêtén° 2020-141/PR/MB du 16 Novembre 2020.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-092/PR/MBMinistère du Budget
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-087/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Logistique”

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-087/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-086/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Administration et en Comptabilité”

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-086/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-091/PR/MENFOP définissant les conditions d’accès au Baccalauréat Professionnel, spécialité “Technicien en Commerce”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-091/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
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