MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Arrêté n° 2015-844/PR/MENFOP portant réorganisation du déroulement des épreuves anticipées du baccalauréat de l’Enseignement Général.

Décret n° 2015-346/PR/MENFOP portant création, organisation et définition du réglement général du Baccalauréat de l’Enseignement Secondaire Général.

Décret n° 2015-273/PR/MENFOP portant additif le décret n° 2011-PR/MEFCIP du 23 novembre 2011 relatif aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en natures.

Arrêté n° 2015-401/PR/MENFOP portant abrogation de l’arrêté n° 90-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions de maître d’application et de conseiller pédagogique du premier degré.

Décret n° 2015-154/PR/MENFOP fixant les modalités de gestion de la dotation allouée pour le développement de l’Enseignement Technique.

Décret n° 2015-095/PR/MENFOP portant modification du décret n° 89-062/PRE du 29 Mai 1989 portant statut particulier des fonctionnaires.

Arrêté n° 2015-181/PR/MENFOP portant ouverture de l’examen probatoire de Culture Générale et du Certificat d’Aptitude aux Fonctions de Maître d’application.

Arrêté n° 2014-801/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2015 du CRIPEN.

Décret n° 2014-130/PR/MENFOP portant modification du décret n° 89-063/PRE fixant les bonifications indiciaires de cadre ou de fonctions, les indemnités de déplacement et les repos compensateurs.

Arrêté n° 2014-020/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2014 du CRIPEN.

Arrêté n° 2013-597/PR/MENFP portant création d’une régie d’avances pour le compte du Ministère de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle.

Arrêté n° 2013-421/PR/MENEFOP portant organisation d’un concours de recrutement d’Inspecteurs de l’Enseignement de Base et de l’Enseignement Moyen, Secondaire et Technique.

Décret n° 2013-112/PR/MENFP accordant une indemnité de craie aux personnels enseignants de l’enseignement de Base.

Arrêté n° 2013-340/PR/MENFP fixant des indemnités forfaitaires au Président et aux vice-présidents des jury du Baccalauréat Général.

Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.

Arrêté n° 2012-021/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2012 du CRIPEN.

Arrêté n° 2012-021/PR/MENRP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel l’exercice 2012 du CRIPEN.

Arrêté n° 2011-0879/PR/MENFP accordant l’autorisation d’ouvrir et de gérer un centre d’Apprentissage pour Adulte dit “Centre RAJO”.

Arrêté n° 2011-0837/PR/MENFP accordant l’autorisation d’ouvrir un groupe scolaire d’enseignement Fondamental, Secondaire et Professionnel dite “Al Rahma”.

Arrêté n° 2011-0744/PR/MEN Modifiant l’arrêté n° 99-0490/PR/MEN concernant l’autorisation d’ouvrir et de diriger une école privée d’Enseignement Fondamental et Secondaire Général dite “AL- ZAD”.

Décret n° 2011-069/PR/MENESUP portant création d’un Service de la Scolarisation des Enfants à Besoins Spéciaux.