LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

98 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 84-1178/PR/INT DU 23 AOUT 1984 rendant exécutoire la délibération n° 5/84 du 8 août 1984 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant autorisation pour le directeur de l’Office des Postes et Télécommunications de signer des conventions de crédit-acheteur avec les banques en vue du financement du projet de câble sous-marin SEA-ME-WE.

n° 84-1178/PR/INTGénérale
23 août 1984n° 9 du 01/11/1984
Arrêté

Arrêté n° 84-1107/PR/MI portant définition des circuits utilisés par les véhicules de transports en commun des personnes.

n° 84-1107/PR/MIGénérale
19 août 1984n° 8 du 30/08/1984
Arrêté

Arrêté n° 83-1447/PR/INT portant organisation du Centre National de Formation Professionnelle des Postes et Télécommunications.

n° 83-1447/PR/INTGénérale
31 oct. 1983n° 7 du 31/12/1983
Arrêté

Arrêté n° 82-1735/PR/INT modifiant l’arrêté n° 118/S6/CG du 30 décembre 1967 portant création et origination du District de Djibouti.

n° 82-1735/PR/INTGénérale
22 déc. 1982n° 9 du 31/12/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-1278/PR/PTT portant création d’un Centre National de Formation Professionnelle des Postes et Télécommunications.

n° 82-1278/PR/PTTGénérale
22 sept. 1982n° 6 du 30/10/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0093/PR/IN portant création du poste administratif d’Ali -Addé (district d’Ali -Sabieh).

n° 82-0093/PR/INGénérale
28 janv. 1982n° 1 du 15/03/1982
Arrêté

Arrêté n° 81-0643/PR du 25 mai 1981 portant nomination des membres des commissions de chaque District chargées de distribuer les cartes électorales.

n° 81-0643/PRGénérale
25 mai 1981n° 3 du 27/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1631/PR/CG portant majoration du salaire de base du personnel de la Force nationale de Sécurité

n° 80-1631/PR/CGGénérale
6 nov. 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1316/MI/AA Portant modification des indemnités de première mise d’équipement et d’entretien.

n° 80-1316/MI/AAGénérale
7 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0729/SG/INPC instituant une caisse d’avance à l’Inspection nationale de la Protection civile.

n° 80-0729/SG/INPCGénérale
14 mai 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0728/SG/INPC fixant les tarifs a. applicables. à l’entretien des extincteurs sur le territoire national

n° 80-0728/SG/INPCGénérale
14 mai 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0165/SG/FIN portant report sur l’excercice 1980 des crédit disponible à la date du 31 décenbre 1979, sur les chapitre de depense en capitale à des pération inscrites sur le budjet de l’ exercice 1979 et non termines a cette date.

n° 80-0165/SG/FINGénérale
27 févr. 1980n° 4 du 21/08/1980
Arrêté

Arrêté n° 80-0142/PR/INT rendant exécutoire la délibération n° 9-79 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation de taxes de location et d’entretien de nouveaux appareils téléphoniques et télex.

n° 80-0142/PR/INTGénérale
26 janv. 1980n° 4 du 21/08/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1398/PR/CG fixant le classement des fonctionnaires de la force nationale de sécrurité pour l’hospitalisation.

n° 79-1398/PR/CGGénérale
24 nov. 1979n° 5 du 31/12/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1293/MI/AA portant rectification de l’arrêté n° 79-0924/MI/AA.

n° 79-1293/MI/AAGénérale
29 oct. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1432/PR/MI portant application de la loi n° 69/AN/79.

n° 79-1432/PR/MIGénérale
27 oct. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-0882/PR portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boissons, de spectacles pendant la période du Ramadan

n° 79-0882/PRGénérale
25 juil. 1979n° 5 du 31/12/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-0652/PR/MI portant nomination M. Pierre Fabresse en qualité de conseiller technique du directeur de l’’OPT.

n° 78-0652/PR/MIGénérale
25 juin 1979n° 1 du 18/03/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0467/MI.AA portant modification de l’arrête n° 79-0159/MI.AA du 11 février 1979

Générale
3 mai 1979n° 4 du 14/10/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0305/MT/AA portant désignation pour l’année 1979 des assesseur des tribunaux coutumiers

n° 79-0305/MT/AAGénérale
20 mars 1979n° 4 du 14/10/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0292/MI/AA autorisant l’organisation de deux tombolas

n° 79-0292/MI/AAGénérale
18 mars 1979n° 5 du 31/12/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0159/MI/AA portant modification de l’arrête n° 73-1362/MI/AA du 24 décembre 1978

n° 79-0159/MI/AAGénérale
11 févr. 1979n° 3 du 10/07/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0075/MIN/INT rendant exécutoire la délibération n° 6-78 du 20 décembre 1978 du conseil d’ Administration de l’office des poste et télécommunication portant réaménagement des tarifs postaux et financiers dans le régime intérieur

n° 79-0075/MIN/INTGénérale
22 janv. 1979n° 3 du 10/07/1979
Arrêté

Arrêté n° 79-0080/MIN/INT portant fixation des tarifs applicables aux services postaux et financiers dans les régime international et préférentiel au départ de la République de Djibouti.

n° 79-0080/MIN/INTGénérale
22 janv. 1979n° 3 du 10/07/1979
Arrêté

Arrêté n° 78-1362/MI/AA portant autorisation de loteries au profile de la société de croissance rouge de Djibouti

n° 78-1362/MI/AAGénérale
24 déc. 1978n° 3 du 10/07/1979